Table des matières
Lecture de la correspondance par Levasseur, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.298
Lecture de la correspondance par Levasseur, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.298
Adresse de la société populaire de Cormicy, district de Reims, qui félicite la Convention sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire et annonce l'envoi au district des dépouilles des églises, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.306
Adresse de la société populaire de Cormicy, district de Reims, qui félicite la Convention sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire et annonce l'envoi au district des dépouilles des églises, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.306
Dons du conseil général, du comité de surveillance révolutionnaire et de la société populaire régénérée de la commune d'Eu (Seine-Inférieure) d'argenterie et effets d'habillement pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]p.311
Dons du conseil général, du comité de surveillance révolutionnaire et de la société populaire régénérée de la commune d'Eu (Seine-Inférieure) d'argenterie et effets d'habillement pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]p.311
Lettre du représentant Beauvais, en mission près l'armée d'Italie, qui demande deux mois de congé pour rétablir sa santé après son incarcération, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.311
Lettre du représentant Beauvais, en mission près l'armée d'Italie, qui demande deux mois de congé pour rétablir sa santé après son incarcération, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.311
Adresse des effectifs composant l'ambulance de l'armée du Haut-Rhin, résidant à Altkirch, qui font hommage de 325 livres, fruit d'une collecte, pour soulager les veuves et les orphelins des défenseurs de Toulon, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.311-312
Adresse des effectifs composant l'ambulance de l'armée du Haut-Rhin, résidant à Altkirch, qui font hommage de 325 livres, fruit d'une collecte, pour soulager les veuves et les orphelins des défenseurs de Toulon, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.311-312
Intervention de Ducos relatif à l'annonce du comité de surveillance de Dax (Landes) concernant le naufrage et la capture d'un navire hollandais, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Discussion]p.313
Intervention de Ducos relatif à l'annonce du comité de surveillance de Dax (Landes) concernant le naufrage et la capture d'un navire hollandais, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Discussion]p.313
Discussion engagée à la lecture de la dénonciation faite par la société populaire d'Etampes concernant des rassemblements contre-révolutionnaires formés par des prêtres, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Discussion]p.314
Discussion engagée à la lecture de la dénonciation faite par la société populaire d'Etampes concernant des rassemblements contre-révolutionnaires formés par des prêtres, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Discussion]p.314
Rapport, présenté par Rivière au nom du comité de surveillance des vivres, habillements et charrois militaires relatif à la conduite du citoyen Moreau, dénoncé par la commune et la société populaire de Nogent-sur-Seine, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Rapport]pp.315-317
Rapport, présenté par Rivière au nom du comité de surveillance des vivres, habillements et charrois militaires relatif à la conduite du citoyen Moreau, dénoncé par la commune et la société populaire de Nogent-sur-Seine, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Rapport]pp.315-317
Décret, présenté par Rivière au nom du comité de surveillance des vivres, habillements et charrois militaires, traduisant au Tribunal révolutionnaire les citoyens Moreau et Flobert, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Décret]pp.317-318
Décret, présenté par Rivière au nom du comité de surveillance des vivres, habillements et charrois militaires, traduisant au Tribunal révolutionnaire les citoyens Moreau et Flobert, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Décret]pp.317-318
Projet de décret, présenté par Coupé (de l'Oise) au nom des comités d'instruction publique et des finances, relatif à la conservation provisoire de l'école des enfants de l'armée établie à Liancourt (Oise), lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Projet de décret]p.318
Projet de décret, présenté par Coupé (de l'Oise) au nom des comités d'instruction publique et des finances, relatif à la conservation provisoire de l'école des enfants de l'armée établie à Liancourt (Oise), lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Projet de décret]p.318
Décret, présenté par Bézard au nom du comité d'instruction publique, relatif à la conservation provisoire de l'école des enfants de l'armée établie à Liancourt (Oise), lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Décret]p.318
Décret, présenté par Bézard au nom du comité d'instruction publique, relatif à la conservation provisoire de l'école des enfants de l'armée établie à Liancourt (Oise), lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Décret]p.318
Renvoi au comité des finances et à la commission des subsistances du discours du député du district de Laval qui demande un prompt secours en grains et la permission d'emprunter une somme pour aider les femmes des patriotes, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.320
Renvoi au comité des finances et à la commission des subsistances du discours du député du district de Laval qui demande un prompt secours en grains et la permission d'emprunter une somme pour aider les femmes des patriotes, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.320
Adresse de la société populaire de Ribérac qui témoigne de son admiration à la Convention et annonce avoir armé et équipé un cavalier et offre des dons pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.322-323
Adresse de la société populaire de Ribérac qui témoigne de son admiration à la Convention et annonce avoir armé et équipé un cavalier et offre des dons pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.322-323
Décret, présenté par Perrin (des Vosges) au nom des comités de salut public et des inspecteurs de la salle, sur la fabrication du papier qui doit servir au bulletin des lois, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Décret]p.323
Décret, présenté par Perrin (des Vosges) au nom des comités de salut public et des inspecteurs de la salle, sur la fabrication du papier qui doit servir au bulletin des lois, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Décret]p.323
Extrait du procès-verbal de la société populaire de Bar-sur-Seine annonçant que le citoyen Vial, blessé au service de la République, est chargé de présenter les dons patriotiques à la Convention, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.323-324
Extrait du procès-verbal de la société populaire de Bar-sur-Seine annonçant que le citoyen Vial, blessé au service de la République, est chargé de présenter les dons patriotiques à la Convention, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.323-324
Renvoi au représentant en mission dans le département de l'Orne de la pétition du citoyen Garby, cultivateur à Montchevret, qui réclame contre sa détention, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.325
Renvoi au représentant en mission dans le département de l'Orne de la pétition du citoyen Garby, cultivateur à Montchevret, qui réclame contre sa détention, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.325
Renvoi au représentant en mission dans le département de l'Orne de la pétition du citoyen Belliest, de la commune d'Essey, qui réclame contre sa détention, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.325
Renvoi au représentant en mission dans le département de l'Orne de la pétition du citoyen Belliest, de la commune d'Essey, qui réclame contre sa détention, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.325
Rapport, présenté par le représentant Baudot, relatif aux opérations de l'armée du Rhin, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Rapport]pp.326-328
Rapport, présenté par le représentant Baudot, relatif aux opérations de l'armée du Rhin, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Rapport]pp.326-328
Motion de Merlin (de Thionville) qui demande la traduction en anglais du rapport de Baudot, à laquelle un membre s'oppose, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.328
Motion de Merlin (de Thionville) qui demande la traduction en anglais du rapport de Baudot, à laquelle un membre s'oppose, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.328
58. Etat des dons (suite) : (a) société populaire de Vie ; (b) district de Langogne ; (c) commune de Narbonne ; (d) commune de Bacquehaut ; (e) représentant Guimberteau ; (f) département de l’Yonne ; (g) citoyen Leterrier ; (h) district de Commune-d’Armes ; (i) district de Marennes ; (j) citoyens Delambre et Pilât ; (k) représentant Pinet et Monestierpp.328-329
58. Etat des dons (suite) : (a) société populaire de Vie ; (b) district de Langogne ; (c) commune de Narbonne ; (d) commune de Bacquehaut ; (e) représentant Guimberteau ; (f) département de l’Yonne ; (g) citoyen Leterrier ; (h) district de Commune-d’Armes ; (i) district de Marennes ; (j) citoyens Delambre et Pilât ; (k) représentant Pinet et Monestierpp.328-329
Levée de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.329
Levée de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.329
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Tallien, qui fait passer un arrêté pris à Bordeaux contre une nouvelle conspiration, en annexe de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.329
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Tallien, qui fait passer un arrêté pris à Bordeaux contre une nouvelle conspiration, en annexe de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.329
Deux arrêtés pris à Bordeaux par les représentants en mission Tallien et Ysabeau pour déjouer une nouvelle trame des conspirateurs, en annexe de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.329-330
Deux arrêtés pris à Bordeaux par les représentants en mission Tallien et Ysabeau pour déjouer une nouvelle trame des conspirateurs, en annexe de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.329-330
Passage à l'ordre du jour sur la lettre du citoyen Oppenheim, négociant à Berlin, qui réclame une créance sur Vandenyver, banquier, en annexe de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.331
Passage à l'ordre du jour sur la lettre du citoyen Oppenheim, négociant à Berlin, qui réclame une créance sur Vandenyver, banquier, en annexe de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.331
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré qui transmet une demande des administrateurs du département de la Côte-d'Or relative aux certificats de résidence, en annexe de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.338
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré qui transmet une demande des administrateurs du département de la Côte-d'Or relative aux certificats de résidence, en annexe de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.338
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré qui fait passer la lettre du président du département de Paris relative à l'insinuation des donations, en annexe de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.338
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré qui fait passer la lettre du président du département de Paris relative à l'insinuation des donations, en annexe de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.338
Renvoi au comité de législation des lettres du ministre de l'Intérieur Paré et du président du département de Paris relatives à l'insinuation des donations aux vieux serviteurs infirmes, à propos du citoyen Roussel, employé par le duc d’ Aiguillon, en annexe de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.338
Renvoi au comité de législation des lettres du ministre de l'Intérieur Paré et du président du département de Paris relatives à l'insinuation des donations aux vieux serviteurs infirmes, à propos du citoyen Roussel, employé par le duc d’ Aiguillon, en annexe de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.338
Lecture par Bouquier de la rédaction définitive du décret rendu le 24 nivôse sur les fabricants et marchands de boutons d'uniformes dans la commune de Paris, en annexe de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.339
Lecture par Bouquier de la rédaction définitive du décret rendu le 24 nivôse sur les fabricants et marchands de boutons d'uniformes dans la commune de Paris, en annexe de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.339
Infos
Référence bibliographique
Séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 298-343.
Langue
Français
Nombre de pages
46
Première page
298
Dernière page
343
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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