Dénonciation portée par une députation de l’assemblée électorale du département de Paris, contre le député Boursault
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Renvoi au comité des marchés, sur la motion de Levasseur, de la pétition d'une députation de l'assemblée électorale de Paris dénonçant le représentant Boursault, en annexe de la séance du 7 frimaire an II (27 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.269
Renvoi au comité des marchés, sur la motion de Levasseur, de la pétition d'une députation de l'assemblée électorale de Paris dénonçant le représentant Boursault, en annexe de la séance du 7 frimaire an II (27 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.269
Compte rendu, dans les Annales patriotiques et littéraires, de la pétition d'une députation de l'assemblée électorale de Paris dénonçant le représentant Boursault, en annexe de la séance du 7 frimaire an II (27 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.269-270
Compte rendu, dans les Annales patriotiques et littéraires, de la pétition d'une députation de l'assemblée électorale de Paris dénonçant le représentant Boursault, en annexe de la séance du 7 frimaire an II (27 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.269-270
Infos
Référence bibliographique
Dénonciation portée par une députation de l’assemblée électorale du département de Paris, contre le député Boursault.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 269-270.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
269
Dernière page
270
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
Modifié le
