Décret, motivé par la motion de Couthon au nom du comité de salut public, adoptant les six enfants du brave Richer de Noirmoutier, canonnier mort pour défendre l'ile de la Montagne des rebelles de la Vendée, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, motivé par la motion de Couthon au nom du comité de salut public, adoptant les six enfants du brave Richer de Noirmoutier, canonnier mort pour défendre l'ile de la Montagne des rebelles de la Vendée, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 258-259.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
258
Dernière page
259
Typologie documentaire
Décret
Modifié le