Rapport, présenté par Piette au nom des comités d'aliénation et des domaines, sur le bail fait au citoyen Schiler des forges de Clavières situées dans le district d'Indreville (Indre), lors de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Rapport, présenté par Piette au nom des comités d'aliénation et des domaines, sur le bail fait au citoyen Schiler des forges de Clavières situées dans le district d'Indreville (Indre), lors de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 54-55.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
54
Dernière page
55
Typologie documentaire
Rapport
Modifié le