Suite de la discussion sur la division des départements du royaume

Remarques sur le procès verbal de la séance du 29 janvier 1790, lors de la séance du 30 janvier 1790[Déroulement des séances] p.394

Discussion concernant la division du département de Bar-Le-Duc, lors de la séance du 30 janvier 1790[Discussion] pp.394-395

Décret concernant la division du département de Bar-Le-Duc, lors de la séance du 30 janvier 1790[Décret] p.395

Décret concernant la division des départements de la Bretagne, lors de la séance du 30 janvier 1790[Décret] p.395

Décret concernant la division du département de Brie et Gatinais, lors de la séance du 30 janvier 1790[Décret] p.395

Décret concernant la division du département de la Basse-Auvergne et du Bourbonnais, lors de la séance du 30 janvier 1790[Décret] pp.395-396

Décret concernant la division du département d'Angoumois, lors de la séance du 30 janvier 1790[Décret] p.396

Discussion concernant la division du département d'Amiens, lors de la séance du 30 janvier 1790[Discussion] p.396

Décret concernant la division du département d'Amiens, lors de la séance du 30 janvier 1790[Décret] p.396

Compte rendu du président des décrets portés à la sanction royale, lors de la séance du 30 janvier 1790[Déroulement des séances] p.396

Discussion à propos d'erreurs d'impression sur les décrets, lors de la séance du 30 janvier 1790[Discussion] p.396

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Français

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Première page

394

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396

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19 janvier 2023 à 15:17