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Nomination de M. Dufau à la place de M. Perès d'Artassan, député du bailliage du Mont-de-Marsan, lors de la séance du 16 janvier 1790
Nomination de M. Dufau à la place de M. Perès d'Artassan, député du bailliage du Mont-de-Marsan, lors de la séance du 16 janvier 1790
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Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790
Assemblée nationale
16 janvier 1790
Séance du soir
Motions diverses de MM. Fleury, de Foucault, Payen, Boutteville-Dumetz et Malouet
Table des matières
Infos
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
224
Dernière page
224
Type
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
Modifié le
11 mars 2021 à 03:40