Rapport et projet de décret présenté par Bordas sur le mode de la liquidation des offices de la ci-devant prévôté de l’Hôtel de Ville et autres offices de finances
Table des matières
Décret, présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, sur le mode de liquidation de la ci-devant prévôté de l'Hôtel de Ville et autres offices de finance, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Décret]pp.398-399
Décret, présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, sur le mode de liquidation de la ci-devant prévôté de l'Hôtel de Ville et autres offices de finance, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Décret]pp.398-399
Rapport de Bordas, au nom du comité de liquidation, sur le mode de liquidation des offices de la ci-devant prévôté de l'Hôtel de Ville et autres offices de finances et militaires, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Rapport]pp.399-400
Rapport de Bordas, au nom du comité de liquidation, sur le mode de liquidation des offices de la ci-devant prévôté de l'Hôtel de Ville et autres offices de finances et militaires, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Rapport]pp.399-400
Infos
Référence bibliographique
Rapport et projet de décret présenté par Bordas sur le mode de la liquidation des offices de la ci-devant prévôté de l’Hôtel de Ville et autres offices de finances.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 398-400.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
398
Dernière page
400
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
Modifié le
