Renvoi à la commission des marchés de la lettre du citoyen Mousin, général de division commandant à Longwy, qui instruit la Convention sur des effets d'habillement donnés pour les frères d'armes, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi à la commission des marchés de la lettre du citoyen Mousin, général de division commandant à Longwy, qui instruit la Convention sur des effets d'habillement donnés pour les frères d'armes, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. p. 332.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
332
Dernière page
332
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le