Séance du 1er nivôse (au soir) (Samedi 21 décembre 1793)

Table des matières

Ouverture de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)p.105

Ouverture de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.105

Des citoyens et des citoyennes viennent solliciter un décret qui défende à tout individu d’inquiéter qui que ce soit pour l’exercice de son cultep.105

Passage à l'ordre du jour sur les pétitionnaires venus solliciter un décret défendant d'inquiéter pour l'exercice de son culte, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.105

Réponse du Président aux pétitionnaires venus solliciter un décret sur la liberté d'exercice de culte, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Discussion]p.105

Jean Henri Voulland

Chaudron-Rousseau communique un arrêté de la Commission militaire séant à Bordeaux relatif à des lettres anonymes écrites aux représentants du peuplé Ysabeau et Tallienpp.105-106

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de Chaudron-Rousseau transmettant un arrêté de la commission militaire de Bordeaux relatif aux lettres anonymes dénonçant l'assassinat de Tallien, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Renvoi aux comités]pp.105-106

Décret ordonnant la mise en arrestation de l’adjudant général Mazuelpp.106-107

Décret d'arrestation, sur la dénonciation de Fabre d'Églantine, de l'adjudant général Mazuel, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Décret]p.106

Philippe François Nazaire Fabre d'Églantine

Arrêté de la commission militaire séant à Bordeaux relatif aux lettres anonymes envoyées aux représentants Ysabeau et Tallien, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Lettre]p.106

Discussion relative aux lettres anonymes adressées à Tallien et Ysabeau et à l'assassinat de ce dernier, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Discussion]pp.106-107

Guillaume Chaudron-RousseauAntoine François Gauthier des OrcièresLouis Joseph Charlier

Motion de Fabre d'Églantine demandant l'arrestation de Mazuel et l'apposition des scellés sur ses papiers, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.107

Philippe François Nazaire Fabre d'Églantine

Motion de Cambon demandant un sévère examen de la conduite de Mazuel par le comité de sûreté générale, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.107

Pierre-Joseph Cambon

Renvoi au comité de salut public de l'arrêté de la commission militaire de Bordeaux, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.107

Décret sur une pétition de la commune de Coulommiers, accordant à cette commune deux pièces de canonpp.107-109

Décret, sur la pétition d'une députation de Coulommiers, accordant deux pièces de canon à cette commune et renvoi au ministre e la Guerre pour l'exécution du décret, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Décret]p.107

Pétition d'une députation de la commune de Coulommiers réclamant deux pièces de canon et offrant en don ses dépouilles d'églises, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.107-109

Arrêté des communes du canton de la Ferté-Gaucher portant transferts des chefs-lieux de district et de départementpp.109-110

Arrêté des communes du canton de la Ferté-Gaucher portant transferts des chefs-lieux de district et de département, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Arrêté de collectivité]pp.109-110

Arrêté des conseils généraux des communes du canton de Mont-de-l'Égalité portant réorganisation des chefs-lieux de district et de départementp.110

Arrêté des conseils généraux des communes du canton de Mont-de-l'Égalité portant réorganisation des chefs-lieux de district et de département, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Arrêté de collectivité]p.110

Arrêté des conseils généraux des communes du canton de Rebais portant réorganisation des chefs-lieux de district et de départementpp.110-111

Arrêté des conseils généraux des communes du canton de Rebais portant réorganisation des chefs-lieux de district et de département, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Arrêté de collectivité]pp.110-111

Les officiers municipaux de la commune d’Etagnac annoncent que Louis Rocher s’est coupé un doigt de la main droite pour se soustraire au servicep.111

Renvoi au comité de la guerre de l'adresse des officiers municipaux de la commune d'Étagnac dénonçant le citoyen Rocher d'auto-mutilation pour se soustraire à la loi du contingent pour la cavalerie, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.111

Renvoi au comité de législation de l'adresse des officiers municipaux de la commune d'Étagnac dénonçant le citoyen Rocher d'auto-mutilation pour se soustraire à la loi du contingent pour la cavalerie, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.111

Pétition en secours d'une veuve de gendarme mort au combatp.111

Renvoi au comité de liquidation de la pétition en secours d'une veuve de gendarme mort au combat, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.111

Demande de sursis d'exécution d'un jugement du tribunal criminel de Paris p.111

Ordre du jour sur la demande de sursis d'exécution d'un jugement du tribunal criminel de Paris condamnant comme accapareur un père de famille nombreuse, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.111

Extrait de la séance tenue le 27 frimaire par la Société populaire de la commune de Saint-Denis, canton de Rebaispp.111-112

Dons patriotiques en habillement et numéraire par la commune de Saint-Denis (Seine-et-Marne), lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.111

Adresse de la commune de Saint-Denis (Seine-et-Marne) annonçant ses dons et invitant la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.111-112

Décret sur la pétition de Jean-Baptiste Drapier, sous lieutenant au 23e régiment de cavaleriep.112

Renvoi au comité de la guerre de la pétition du sous-lieutenant au 23e régiment de cavalerie Drapier demandant une récompense, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.112

Le citoyen Couthon est proclamé président de la Conventionp.112

Élection du Président et des secrétaires, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.112

Les citoyens Thibaudeau, Jay (Sainte-Foy), et Perrin (des Vosges) sont proclamés secrétairesp.112

Désignation de Couthon comme Président et Thibaudeau, Jay et Perrin comme nouveaux secrétaires, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.112

Levée de la séance du 1er nivôse an II au soir p.112

Levée de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.112

Lettre du général Ransonnetp.112

Renvoi au comité de sûreté générale de la lettre du général Ransonnet plaidant pour sa cause et contre son dénonciateur, en annexe de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.112

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Infos

Référence bibliographique

Séance du 1er nivôse (au soir) (Samedi 21 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 105-112.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

105

Dernière page

112

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:14