Renvoi à la commission chargée de recevoir les vœux de l'invitation de la Convention à rester à son poste par les officiers municipaux de la commune de Vesoul, lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793)

Renvoi à la commission chargée de recevoir les vœux de l'invitation de la Convention à rester à son poste par les officiers municipaux de la commune de Vesoul, lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 430.