Renvoi au comité d'instruction publique de l'article 8 du décret sur l'instruction publique et des propositions qui ont suivi sa lecture, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)

Renvoi au comité d'instruction publique de l'article 8 du décret sur l'instruction publique et des propositions qui ont suivi sa lecture, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 408.