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Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Huvelin, appuyée par le rapport de Piette, relative aux forges d'Undervillers et Bellefontaine (Mont-Terrible), lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Huvelin, appuyée par le rapport de Piette, relative aux forges d'Undervillers et Bellefontaine (Mont-Terrible), lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 404.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
404
Dernière page
404
Typologie documentaire
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le