Table des matières
Intervention d'un député, relative aux faibles secours accordés au département des Basse-Pyrénées par rapport aux autres départements, lors de la séance du 26 septembre 1791[Déroulement des séances]p.339
Intervention d'un député, relative aux faibles secours accordés au département des Basse-Pyrénées par rapport aux autres départements, lors de la séance du 26 septembre 1791[Déroulement des séances]p.339
Décret présenté au nom du comité ecclésiastique, relatif à la circonscription des paroisses de la ville de Bar, département de la Meuse, lors de la séance du 26 septembre 1791[Décret]pp.339-340
Décret présenté au nom du comité ecclésiastique, relatif à la circonscription des paroisses de la ville de Bar, département de la Meuse, lors de la séance du 26 septembre 1791[Décret]pp.339-340
Infos
Référence bibliographique
Décret portant circonscription des paroisses de la ville de Bar, département de la Meuse..
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 339-340.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
339
Dernière page
340
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/43a97ddd-0162-4999-8265-467fea165028/manifest
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