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Adresse de la commune et de la société populaire de l'Isle Bayse (Gers), lors de la séance du 5 fructidor an II (22 août 1794)
Adresse de la commune et de la société populaire de l'Isle Bayse (Gers), lors de la séance du 5 fructidor an II (22 août 1794)
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Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 5 fructidor an II (22 août 1794)
1. Félicitations adressées à la Convention pour ses travaux, les victoires des armées et la chute de Robespierre, par a) le comité de surveillance de Mont-de-Marsan (Landes), b) les citoyens de la commune de Roanne (Loire), la société populaire de Bien-Avisat (ci-devant Bourg-de-Visa, Lot), les secrétaires du district de Castres (Tarn), c) les administrateurs et l’agent national du district de Dinan (Côtes-du-Nord), la société populaire de Dun-sur-Loir (ci-devant Châteaudun, Eure-et-Loir, d) l’administrateur du district de Beausset (Var), e) le général Dugommier, la société populaire d’Issoundun (Indre), f) le tribunal militaire de l’Armée des Côtes-de-Cherbourg, g) l’administrateur et l’agent national du district d’Albi (Tarn), h) les autorités constituées et la société populaire de Tell-les-Bois (ci-devant Saint-Martin-en-Bresse, Saône-et-Loire), i) le conseil général du district de Reims (Marne), les lieutenants, brigadiers et gendarmes nationaux de Verneuil (Eure), la société populaire de Tonnerre (Yonne), le détachement de gendarmerie nationale à l’Armée des Alpes, le bataillon Brutus, j) l’administration du département du Gers, la société populaire de Neuchâtel (Seine-Inférieure), k) la commission civile de Marseillan (Hérault), 1) la société populaire de Campan (Hautes-Pyrénées), m) l’administration forestière de Baume (Doubs), n) le conseil général de Guingamp (Côtes-du-Nord), o) l’administrateur du département de l’Aude, p) le conseil général et la société populaire de l’Isle-Bayse (ci-devant L’Isle-de-Noë, Gers), la société populaire d’Héraclée (Var ?), q) le directoire du district de Cérilly (Allier), les administrateurs du district de Girons (Ariège), la société populaire de Port-Fidèle (ci-devant Saint-Gilles-sur-Vie, Vendée), r) le conseil municipal, le comité révolutionnaire, le tribunal et la société populaire de La Fraternité (Ile de la Liberté, ci-devant Oléron, Charente-Inférieure), s) les citoyens de Montigny-sur-Aube (ci-devant Montigny-Saint-Barthélémy, Côte d’Or)
Table des matières
Infos
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
353
Dernière page
353
Type
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0bd96bb8-2c0f-4b53-8e39-6b136c0e6ec8/manifest
Modifié le
28 juin 2023 à 12:14