Table des matières
Ouverture de la séance du 14 août 1791 par M. de Beauharnais, président sortant et adoption du procès-verbal de la séance du 11 août[Déroulement des séances]p.425
Ouverture de la séance du 14 août 1791 par M. de Beauharnais, président sortant et adoption du procès-verbal de la séance du 11 août[Déroulement des séances]p.425
Députation de citoyens de la section Poissonnière offrant un don patriotique, lors de la séance du 14 août 1791[Don patriotique et hommage]pp.425-426
Députation de citoyens de la section Poissonnière offrant un don patriotique, lors de la séance du 14 août 1791[Don patriotique et hommage]pp.425-426
Discours d'une députation des citoyens de la section Poissonnière offrant une somme en don patriotique, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 14 août 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.426
Discours d'une députation des citoyens de la section Poissonnière offrant une somme en don patriotique, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 14 août 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.426
Motion de M. Bécherel demandant l'impression et l’insertion au procès-verbal du discours de la députation des citoyens de la section Poissonnière, et de la réponse de M. le Président, lors de la séance du 14 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.426
Motion de M. Bécherel demandant l'impression et l’insertion au procès-verbal du discours de la députation des citoyens de la section Poissonnière, et de la réponse de M. le Président, lors de la séance du 14 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.426
Hommage d’un tableau de la France divisée en départements et en districts, dressé par Morinet, commis principal de la marine royale, lors de la séance du 14 août 1791[Don patriotique et hommage]p.426
Hommage d’un tableau de la France divisée en départements et en districts, dressé par Morinet, commis principal de la marine royale, lors de la séance du 14 août 1791[Don patriotique et hommage]p.426
Prise de fauteuil par M. de Broglie, nouveau président, à la place de M. de Beauharnais, président sortant, lors de la séance du 14 août 1791[Déroulement des séances]p.426
Prise de fauteuil par M. de Broglie, nouveau président, à la place de M. de Beauharnais, président sortant, lors de la séance du 14 août 1791[Déroulement des séances]p.426
Rapport de M. Regnaud, au nom du comité militaire, sur les évènements survenus dans la 6e division militaire, lors de la séance du 14 août 1791[Rapport]pp.426-427
Rapport de M. Regnaud, au nom du comité militaire, sur les évènements survenus dans la 6e division militaire, lors de la séance du 14 août 1791[Rapport]pp.426-427
Projet de décret contenu dans le rapport du comité militaire sur les évènements survenus dans la 6e division militaire, lors de la séance du 14 août 1791[Projet de décret]p.427
Projet de décret contenu dans le rapport du comité militaire sur les évènements survenus dans la 6e division militaire, lors de la séance du 14 août 1791[Projet de décret]p.427
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité militaire sur les évènements survenus dans la 6e division militaire, lors de la séance du 14 août 1791[Discussion]pp.427-428
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité militaire sur les évènements survenus dans la 6e division militaire, lors de la séance du 14 août 1791[Discussion]pp.427-428
Hommage du sieur Lacombe, médecin, de son ouvrage sur l’éducation physique des enfants du premier âge, lors de la séance du 14 août 1791[Don patriotique et hommage]p.428
Hommage du sieur Lacombe, médecin, de son ouvrage sur l’éducation physique des enfants du premier âge, lors de la séance du 14 août 1791[Don patriotique et hommage]p.428
Rapport de M. Millet de Moreau, au nom du comité des monnaies, sur la fabrication des pièces de 15 et de 30 sols, lors de la séance du 14 août 1791[Rapport]p.428
Rapport de M. Millet de Moreau, au nom du comité des monnaies, sur la fabrication des pièces de 15 et de 30 sols, lors de la séance du 14 août 1791[Rapport]p.428
Décret contenu dans le rapport du comité des monnaies sur la fabrication des pièces de 15 et de 30 sols, lors de la séance du 14 août 1791[Décret]pp.428-429
Décret contenu dans le rapport du comité des monnaies sur la fabrication des pièces de 15 et de 30 sols, lors de la séance du 14 août 1791[Décret]pp.428-429
Décret relatif aux opérations de la trésorerie nationale pour 1791, lors de la séance du 14 août 1791[Décret]p.429
Décret relatif aux opérations de la trésorerie nationale pour 1791, lors de la séance du 14 août 1791[Décret]p.429
Décret relatif au remboursement de l’emprunt de 1781, lors de la séance du 14 août 1791[Décret]p.429
Décret relatif au remboursement de l’emprunt de 1781, lors de la séance du 14 août 1791[Décret]p.429
Déclaration de M. Thouret sur la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Rapport]p.429
Déclaration de M. Thouret sur la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Rapport]p.429
Lecture de l'article 4 de la section II, chapitre II, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Projet de loi]p.430
Lecture de l'article 4 de la section II, chapitre II, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Projet de loi]p.430
Renvoi aux comités de l'addition proposée par M. Salle à la section II, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Renvoi aux comités]p.430
Renvoi aux comités de l'addition proposée par M. Salle à la section II, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Renvoi aux comités]p.430
Adoption des articles 7 à 9 de la section II, chapitre II, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Loi]p.430
Adoption des articles 7 à 9 de la section II, chapitre II, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Loi]p.430
Lecture de l'article 1er de la section III, chapitre II, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Projet de loi]p.430
Lecture de l'article 1er de la section III, chapitre II, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Projet de loi]p.430
Discussion de l'article 1er de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Discussion]pp.430-431
Discussion de l'article 1er de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Discussion]pp.430-431
Amendement à l'article 1er de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Amendement]p.431
Amendement à l'article 1er de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Amendement]p.431
Motion de M. Goupil-Préfeln présentant une disposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.431
Motion de M. Goupil-Préfeln présentant une disposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.431
Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791[Discussion]pp.431-433Duport Adrien JeanGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisOrléans Louis Philippe Joseph d'Féraud CharlesBriois de Beaumetz Bon-AlbertLameth Charles Malo, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Broglie Charles Louis Victor, prince deRewbell Jean FrançoisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCamus Armand GastonLanjuinais Jean DenisLa Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791[Discussion]pp.431-433
Duport Adrien JeanGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisOrléans Louis Philippe Joseph d'Féraud CharlesBriois de Beaumetz Bon-AlbertLameth Charles Malo, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Broglie Charles Louis Victor, prince deRewbell Jean FrançoisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCamus Armand GastonLanjuinais Jean DenisLa Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Rejet de la 1re partie de la motion de M. Goupil-Préfeln, tendante à donner le titre de prince aux membres de la famille royale, lors de la séance du 14 août 1791[Déroulement des séances]p.433
Rejet de la 1re partie de la motion de M. Goupil-Préfeln, tendante à donner le titre de prince aux membres de la famille royale, lors de la séance du 14 août 1791[Déroulement des séances]p.433
Désaccord au sujet de la délibération sur la proposition concernant les droits politiques de la famille royale, lors de la séance du 14 août 1791[Déroulement des séances]p.433
Désaccord au sujet de la délibération sur la proposition concernant les droits politiques de la famille royale, lors de la séance du 14 août 1791[Déroulement des séances]p.433
Adoption des articles 5 et 6 de la section III, chapitre II, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Loi]pp.433-434
Adoption des articles 5 et 6 de la section III, chapitre II, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Loi]pp.433-434
Adoption des articles 2 à 6 de la section IV, chapitre II, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Loi]p.434
Adoption des articles 2 à 6 de la section IV, chapitre II, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Loi]p.434
Lecture de l'article 1er de la section I, chapitre III, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Projet de loi]p.434
Lecture de l'article 1er de la section I, chapitre III, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Projet de loi]p.434
Discussion de l'article 1er de la section I, chapitre III, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Discussion]p.435
Discussion de l'article 1er de la section I, chapitre III, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Discussion]p.435
Adoption des articles 1 à 2 de la section I, chapitre III, titre III de la Constitution, et remarques sur l'article 2, lors de la séance du 14 août 1791[Loi]pp.435-436
Adoption des articles 1 à 2 de la section I, chapitre III, titre III de la Constitution, et remarques sur l'article 2, lors de la séance du 14 août 1791[Loi]pp.435-436
Remarques sur l'article 2 de la section I, chapitre III, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Discussion]p.436
Remarques sur l'article 2 de la section I, chapitre III, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Discussion]p.436
Adoption de l'article 3 de la section I, chapitre III, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Loi]p.436
Adoption de l'article 3 de la section I, chapitre III, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Loi]p.436
Discussion de l'article 3 de la section I, chapitre III, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Discussion]p.436
Discussion de l'article 3 de la section I, chapitre III, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Discussion]p.436
Adoption de l'article 1er de la section II, chapitre III, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Loi]p.436
Adoption de l'article 1er de la section II, chapitre III, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Loi]p.436
Lecture de l'article 2 de la section II, chapitre III, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Projet de loi]p.436
Lecture de l'article 2 de la section II, chapitre III, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Projet de loi]p.436
Discussion de l'article 2 de la section II, chapitre III, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Discussion]pp.436-437
Discussion de l'article 2 de la section II, chapitre III, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Discussion]pp.436-437
Adoption des articles 2 (modifié) à 10 de la section II, chapitre III, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Loi]p.437
Adoption des articles 2 (modifié) à 10 de la section II, chapitre III, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Loi]p.437
Lecture de l'article 11 de la section II, chapitre III, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Projet de loi]p.437
Lecture de l'article 11 de la section II, chapitre III, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Projet de loi]p.437
Amendement à l'article 11 de la section II, chapitre III, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Amendement]p.437
Amendement à l'article 11 de la section II, chapitre III, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Amendement]p.437
Adoption de l'article 11 de la section II, chapitre III, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Loi]p.437
Adoption de l'article 11 de la section II, chapitre III, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791[Loi]p.437
Observations de M. Roederer sur l’observation des comités de Constitution et de révision, prononcée par M. Thouret, en annexe de la séance du 14 août 1791[Mémoire]pp.437-440
Observations de M. Roederer sur l’observation des comités de Constitution et de révision, prononcée par M. Thouret, en annexe de la séance du 14 août 1791[Mémoire]pp.437-440
Infos
Référence bibliographique
14 août 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 425-440.
Langue
Français
Nombre de pages
16
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425
Dernière page
440
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