Table des matières
Lecture de diverses adresses ; d'une lettre de R. Samson, de Londres, contenant une déclaration des volontaires et habitants de Verlsart, en Irlande et du procès-verbal de l'arrivée à Albi de M. Gausserand, évêque du Tran, lors de la séance du 13 août 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.414-415
Lecture de diverses adresses ; d'une lettre de R. Samson, de Londres, contenant une déclaration des volontaires et habitants de Verlsart, en Irlande et du procès-verbal de l'arrivée à Albi de M. Gausserand, évêque du Tran, lors de la séance du 13 août 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.414-415
Lecture d'une lettre du ministre de la marine, qui envoie des lettres de Lorient, annonçant le rétablissement de l’ordre dans cette ville, lors de la séance du 13 août 1791[Discours et production des ministres]p.414
Lecture d'une lettre du ministre de la marine, qui envoie des lettres de Lorient, annonçant le rétablissement de l’ordre dans cette ville, lors de la séance du 13 août 1791[Discours et production des ministres]p.414
Motion de M. Gaultier-Biauzat demandant le rapport du décret renvoyant au comité des recherches la pétition du 19 juillet et le passage à l'ordre du jour sur l'entière question, lors de la séance du 13 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.420
Motion de M. Gaultier-Biauzat demandant le rapport du décret renvoyant au comité des recherches la pétition du 19 juillet et le passage à l'ordre du jour sur l'entière question, lors de la séance du 13 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.420
Lettre de de M. Beaupoil-Sainte-Aulaire, ci-devant évêque de Poitiers, qui remarque l'absence de la mention de la cause du congé lui accordé dans la liste des présents et absents du 14 juillet, lors de la séance du 13 août 1791[Lettre]p.420
Lettre de de M. Beaupoil-Sainte-Aulaire, ci-devant évêque de Poitiers, qui remarque l'absence de la mention de la cause du congé lui accordé dans la liste des présents et absents du 14 juillet, lors de la séance du 13 août 1791[Lettre]p.420
Lecture d'une lettre des membres du tribunal de district de Carcassonne contenant copie de l’arrêté sur l'entretien de 2 gardes nationales pour la défense des frontières, lors de la séance du 13 août 1791[Arrêté de collectivité]pp.420-421
Lecture d'une lettre des membres du tribunal de district de Carcassonne contenant copie de l’arrêté sur l'entretien de 2 gardes nationales pour la défense des frontières, lors de la séance du 13 août 1791[Arrêté de collectivité]pp.420-421
Admission de Mme Guillin de Montel à la barre, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 août 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.421
Admission de Mme Guillin de Montel à la barre, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 août 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.421
Lecture par un des secrétaires de la pétition remise par Mme Guillin de Montel tendante à obtenir la liberté de son beau-frère, M. Guillin de Pougelon, lors de la séance du 13 août 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.421-423
Lecture par un des secrétaires de la pétition remise par Mme Guillin de Montel tendante à obtenir la liberté de son beau-frère, M. Guillin de Pougelon, lors de la séance du 13 août 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.421-423
Rapport de M. Camus, au nom des comités central de liquidation et diplomatique, sur la fourniture des fourrages d'Alsace, lors de la séance du 13 août 1791[Rapport]pp.424-425
Rapport de M. Camus, au nom des comités central de liquidation et diplomatique, sur la fourniture des fourrages d'Alsace, lors de la séance du 13 août 1791[Rapport]pp.424-425
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités central de liquidation et diplomatique sur la fourniture des fourrages d'Alsace, lors de la séance du 13 août 1791[Discussion]p.425
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités central de liquidation et diplomatique sur la fourniture des fourrages d'Alsace, lors de la séance du 13 août 1791[Discussion]p.425
Résultat du scrutin pour l'élection du président et des secrétaires, lors de la séance du 13 août 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.425
Résultat du scrutin pour l'élection du président et des secrétaires, lors de la séance du 13 août 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.425
Infos
Référence bibliographique
Séance du soir.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 414-425.
Langue
Français
Nombre de pages
12
Première page
414
Dernière page
425
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e7f877d3-32ae-43c2-bd18-1981fce886ef/manifest
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