Discussion du décret sur la police de la navigation et des ports de commerce, et adoption avec modifications
Table des matières
Adoption des articles 1er à 11 du titre Ier du décret sur la police de la navigation et des ports de commerce, lors de la séance du 9 août 1791[Décret]pp.287-288
Adoption des articles 1er à 11 du titre Ier du décret sur la police de la navigation et des ports de commerce, lors de la séance du 9 août 1791[Décret]pp.287-288
Lecture de l'article 12 du titre Ier du projet de décret sur la police de la navigation et des ports de commerce, lors de la séance du 9 août 1791[Projet de décret]p.288
Lecture de l'article 12 du titre Ier du projet de décret sur la police de la navigation et des ports de commerce, lors de la séance du 9 août 1791[Projet de décret]p.288
Adoption des titres II à IV et de l'article 1er du titre V du décret sur la police de la navigation et des ports de commerce, lors de la séance du 9 août 1791[Décret]pp.288-291
Adoption des titres II à IV et de l'article 1er du titre V du décret sur la police de la navigation et des ports de commerce, lors de la séance du 9 août 1791[Décret]pp.288-291
Lecture de l'article 2 du titre V du projet de décret sur la police de la navigation et des ports de commerce, lors de la séance du 9 août 1791[Projet de décret]p.291
Lecture de l'article 2 du titre V du projet de décret sur la police de la navigation et des ports de commerce, lors de la séance du 9 août 1791[Projet de décret]p.291
Disposition additionnelle, proposée par M. Mougins de Roquefort, amendée par M. Gaultiar-Biauzat, à l'article 2 du titre V du décret sur la police de la navigation et des ports de commerce, lors de la séance du 9 août 1791[Amendement]p.291
Disposition additionnelle, proposée par M. Mougins de Roquefort, amendée par M. Gaultiar-Biauzat, à l'article 2 du titre V du décret sur la police de la navigation et des ports de commerce, lors de la séance du 9 août 1791[Amendement]p.291
Discussion de la disposition additionnelle de M. Mougins de Roquefort à l'article 2 du titre V du décret sur la police de la navigation et des ports de commerce, lors de la séance du 9 août 1791[Discussion]p.291
Discussion de la disposition additionnelle de M. Mougins de Roquefort à l'article 2 du titre V du décret sur la police de la navigation et des ports de commerce, lors de la séance du 9 août 1791[Discussion]p.291
Adoption des articles 2 (modifié) à 6 du titre V du décret sur la police de la navigation et des ports de commerce, lors de la séance du 9 août 1791[Décret]pp.291-292
Adoption des articles 2 (modifié) à 6 du titre V du décret sur la police de la navigation et des ports de commerce, lors de la séance du 9 août 1791[Décret]pp.291-292
Infos
Référence bibliographique
Discussion du décret sur la police de la navigation et des ports de commerce, et adoption avec modifications.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 287-292.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
287
Dernière page
292
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e7f877d3-32ae-43c2-bd18-1981fce886ef/manifest
Modifié le
