Table des matières
Motion, adoptée, de M. Gaultier-Biauzat sur le retard dans la liquidation des charges d'avocats aux conseils, lors de la séance du 31 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.80
Motion, adoptée, de M. Gaultier-Biauzat sur le retard dans la liquidation des charges d'avocats aux conseils, lors de la séance du 31 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.80
Lettre de M. Leclerc, curé de Dambron (Eure-et-Loir), sur les aides qu'il fournit aux militaires, lors de la séance du 31 juillet 1791[Lettre]p.80
Lettre de M. Leclerc, curé de Dambron (Eure-et-Loir), sur les aides qu'il fournit aux militaires, lors de la séance du 31 juillet 1791[Lettre]p.80
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif à la liquidation de l’office du sieur Barbier, 1er huissier du parlement de Metz.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. p. 80.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
80
Dernière page
80
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e7f877d3-32ae-43c2-bd18-1981fce886ef/manifest
Modifié le
