Table des matières
Lecture de deux notes de M. Duport, ministre de la justice, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discours et production des ministres]p.28
Lecture de deux notes de M. Duport, ministre de la justice, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discours et production des ministres]p.28
Discussion concernant le sieur Polverel, accusateur public près du tribunal de Paris, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discussion]pp.29-30
Discussion concernant le sieur Polverel, accusateur public près du tribunal de Paris, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discussion]pp.29-30
Admission de M. Polverel à la barre, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.30-31
Admission de M. Polverel à la barre, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.30-31
Discussion sur la justification du sieur Polverel, accusateur public près du tribunal de Paris, et sur la suspension provisoire de ses fonctions, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discussion]pp.31-32
Discussion sur la justification du sieur Polverel, accusateur public près du tribunal de Paris, et sur la suspension provisoire de ses fonctions, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discussion]pp.31-32
Décret levant la suspension prononcée contre M. Polverel, lors de la séance du 30 juillet 1791[Décret]p.32
Décret levant la suspension prononcée contre M. Polverel, lors de la séance du 30 juillet 1791[Décret]p.32
Décret relatif aux lenteurs et négligences en matière judiciaire, lors de la séance du 30 juillet 1791[Décret]p.32
Décret relatif aux lenteurs et négligences en matière judiciaire, lors de la séance du 30 juillet 1791[Décret]p.32
Discussion sur une instruction pour l’envoi de commissaires de l'Assemblée nationale dans les départements, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discussion]pp.32-33
Discussion sur une instruction pour l’envoi de commissaires de l'Assemblée nationale dans les départements, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discussion]pp.32-33
Rapport par M. de Champagny et décret ajournant l’organisation des troupes coloniales actuellement en France, lors de la séance du 30 juillet 1791[Décret]p.33
Rapport par M. de Champagny et décret ajournant l’organisation des troupes coloniales actuellement en France, lors de la séance du 30 juillet 1791[Décret]p.33
Adoption des modifications aux articles 1 et 2 du titre Ier du décret sur les écoles de mathématiques et d’hydrographie de la marine, lors de la séance du 30 juillet 1791[Décret]pp.33-34
Adoption des modifications aux articles 1 et 2 du titre Ier du décret sur les écoles de mathématiques et d’hydrographie de la marine, lors de la séance du 30 juillet 1791[Décret]pp.33-34
Décret renvoyant au ministre des affaires étrangères une demande de passeport d’André Dubuc de Ferret, lors de la séance du 30 juillet 1791[Décret]p.34
Décret renvoyant au ministre des affaires étrangères une demande de passeport d’André Dubuc de Ferret, lors de la séance du 30 juillet 1791[Décret]p.34
Décret autorisant le ministre des affaires étrangères à délivrer tous passeports nécessaires pour le service de son département, lors de la séance du 30 juillet 1791[Décret]p.34
Décret autorisant le ministre des affaires étrangères à délivrer tous passeports nécessaires pour le service de son département, lors de la séance du 30 juillet 1791[Décret]p.34
Discussion du décret autorisant le ministre des affaires étrangères à délivrer tous passeports nécessaires pour le service de son département, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discussion]p.34
Discussion du décret autorisant le ministre des affaires étrangères à délivrer tous passeports nécessaires pour le service de son département, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discussion]p.34
Rapport par M. Fréteau-Saint-Just relatif à l’arrestation à Bar-sur-Aube d’une somme de 480,000 livres appartenant à l’Etat de Soleure, lors de la séance du 30 juillet 1791[Rapport]pp.34-35
Rapport par M. Fréteau-Saint-Just relatif à l’arrestation à Bar-sur-Aube d’une somme de 480,000 livres appartenant à l’Etat de Soleure, lors de la séance du 30 juillet 1791[Rapport]pp.34-35
Décret relatif à l’arrestation à Bar-sur-Aube d’une somme de 480,000 livres appartenant à l’Etat de Soleure, lors de la séance du 30 juillet 1791[Décret]p.35
Décret relatif à l’arrestation à Bar-sur-Aube d’une somme de 480,000 livres appartenant à l’Etat de Soleure, lors de la séance du 30 juillet 1791[Décret]p.35
Rapport par M. Camus sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791[Rapport]pp.35-37
Rapport par M. Camus sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791[Rapport]pp.35-37
Discussion du projet de décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discussion]pp.37-41Malouet Pierre VictorAnson Pierre HubertLanjuinais Jean DenisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Roederer Pierre LouisCroix Charles Lidewine Marie deAnthoine François-PaulTuault de la Bouverie Joseph GolvenDefermon des Chapelières JacquesGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisChabroud CharlesRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne
Discussion du projet de décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discussion]pp.37-41
Malouet Pierre VictorAnson Pierre HubertLanjuinais Jean DenisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Roederer Pierre LouisCroix Charles Lidewine Marie deAnthoine François-PaulTuault de la Bouverie Joseph GolvenDefermon des Chapelières JacquesGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisChabroud CharlesRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne
Discussion de l'article 1er du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discussion]p.41
Discussion de l'article 1er du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discussion]p.41
Discussion de l'article 2 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discussion]p.41
Discussion de l'article 2 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discussion]p.41
Adoption de l'article 2 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791[Décret]pp.41-42
Adoption de l'article 2 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791[Décret]pp.41-42
Adoption de l'article 3 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791[Décret]p.42
Adoption de l'article 3 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791[Décret]p.42
Discussion de l'article 4 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discussion]pp.42-43
Discussion de l'article 4 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discussion]pp.42-43
Discussion sur la nomination du gouverneur du dauphin[Discussion]p.43
Discussion sur la nomination du gouverneur du dauphin[Discussion]p.43
Annonce du Président sur la nomination d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 30 juillet 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.44
Annonce du Président sur la nomination d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 30 juillet 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.44
Notes de M. Camus sur les ordres de chevalerie, en annexe de la séance du 30 juillet 1791[Rapport]pp.44-45
Notes de M. Camus sur les ordres de chevalerie, en annexe de la séance du 30 juillet 1791[Rapport]pp.44-45
Opinion de M. Malouet sur l’ordre de Malte, en annexe de la séance du 30 juillet 1791[Mémoire]pp.45-47
Opinion de M. Malouet sur l’ordre de Malte, en annexe de la séance du 30 juillet 1791[Mémoire]pp.45-47
Hommage à l'Assemblée d'un ouvrage par M. Joseph-Etienne-Michel, négociant d'Eyguières et administrateur des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 30 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.47
Hommage à l'Assemblée d'un ouvrage par M. Joseph-Etienne-Michel, négociant d'Eyguières et administrateur des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 30 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.47
Hommage à l'Assemblée, d'un tarif général de toutes les contributions décrétées, par MM. Blavier et Guillot, lors de la séance du 30 juillet 1791[Don patriotique et hommage]pp.47-48
Hommage à l'Assemblée, d'un tarif général de toutes les contributions décrétées, par MM. Blavier et Guillot, lors de la séance du 30 juillet 1791[Don patriotique et hommage]pp.47-48
Admission à la barre d'une députation de la ville de Verneuil, département de l'Eure, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.48
Admission à la barre d'une députation de la ville de Verneuil, département de l'Eure, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.48
Adresse de la municipalité de Saumur, lors de la séance du 30 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.48
Adresse de la municipalité de Saumur, lors de la séance du 30 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.48
Admission à la barre d'une députation de la ville d'Auxonne, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.48-49
Admission à la barre d'une députation de la ville d'Auxonne, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.48-49
Admission à la barre d'une députation de la ville de Poissy, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.49-50
Admission à la barre d'une députation de la ville de Poissy, lors de la séance du 30 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.49-50
Renvoi au comité d'agriculture d'une découverte d'un procédé contre les insectes qui nuisent à la végétations des plantes, lors de la séance du 30 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.51
Renvoi au comité d'agriculture d'une découverte d'un procédé contre les insectes qui nuisent à la végétations des plantes, lors de la séance du 30 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.51
Projet d’instruction relativement à la liquidation des dîmes, lors de la séance du 30 juillet 1791[Instruction]pp.51-58
Projet d’instruction relativement à la liquidation des dîmes, lors de la séance du 30 juillet 1791[Instruction]pp.51-58
Adoption d'une motion sur le projet d’instruction relatif à la liquidation des dîmes, lors de la séance du 30 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.58
Adoption d'une motion sur le projet d’instruction relatif à la liquidation des dîmes, lors de la séance du 30 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.58
Amendements sur le projet d’instruction relatif à la liquidation des dîmes, lors de la séance du 30 juillet 1791[Amendement]p.58
Amendements sur le projet d’instruction relatif à la liquidation des dîmes, lors de la séance du 30 juillet 1791[Amendement]p.58
Adoption d'une addition à la fin de l'article 3 du projet d’instruction relatif à la liquidation des dîmes, lors de la séance du 30 juillet 1791[Instruction]p.58
Adoption d'une addition à la fin de l'article 3 du projet d’instruction relatif à la liquidation des dîmes, lors de la séance du 30 juillet 1791[Instruction]p.58
Adoption de l’instruction relatif à la liquidation des dîmes, lors de la séance du 30 juillet 1791[Instruction]pp.58-65
Adoption de l’instruction relatif à la liquidation des dîmes, lors de la séance du 30 juillet 1791[Instruction]pp.58-65
Adoption d'un décret qui approuve l’instruction relative à la liquidation des dîmes, lors de la séance du 30 juillet 1791[Décret]pp.65-66
Adoption d'un décret qui approuve l’instruction relative à la liquidation des dîmes, lors de la séance du 30 juillet 1791[Décret]pp.65-66
Rapport par M. Bureaux de Pusy relatif aux troubles de Lorient, lors de la séance du 30 juillet 1791[Rapport]p.66
Rapport par M. Bureaux de Pusy relatif aux troubles de Lorient, lors de la séance du 30 juillet 1791[Rapport]p.66
Amendement de M. Prieur sur le décret relatif aux troubles de Lorient, lors de la séance du 30 juillet 1791[Amendement]p.66
Amendement de M. Prieur sur le décret relatif aux troubles de Lorient, lors de la séance du 30 juillet 1791[Amendement]p.66
Résultats du scrutin pour la nomination du président et des secrétaires, lors de la séance du 30 juillet 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.66
Résultats du scrutin pour la nomination du président et des secrétaires, lors de la séance du 30 juillet 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.66
Infos
Référence bibliographique
30 juillet 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 28-66.
Langue
Français
Nombre de pages
39
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28
Dernière page
66
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