Décret relatif : 1° aux forges de Berchiwé, 2° de Mariembourg et 3° à l’exportation des bois de la Sarre
Table des matières
Décret, présenté par M. Goudard, au nom du comité d’ agriculture et de commerce, relatif aux entrepreneurs de la manufacture de Charleville et des forges de Marienbourg et du Haut-Marteau, et à l’exportation de toute espèce de bois par la rivière de Sarre, lors de la séance du 4 juillet 1791[Décret]p.711
Décret, présenté par M. Goudard, au nom du comité d’ agriculture et de commerce, relatif aux entrepreneurs de la manufacture de Charleville et des forges de Marienbourg et du Haut-Marteau, et à l’exportation de toute espèce de bois par la rivière de Sarre, lors de la séance du 4 juillet 1791[Décret]p.711
Adresse des citoyens de la ville de Rennes assurant leur dévouement pour le maintient de la Constitution, lors de la séance du 4 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.711-712
Adresse des citoyens de la ville de Rennes assurant leur dévouement pour le maintient de la Constitution, lors de la séance du 4 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.711-712
Adresse des citoyens de la Flotte; île de Ré, assurant dévouement pour le maintient de la Constitution, lors de la séance du 4 juillet 1791[Lettre]p.712
Adresse des citoyens de la Flotte; île de Ré, assurant dévouement pour le maintient de la Constitution, lors de la séance du 4 juillet 1791[Lettre]p.712
Clôture de la séance du 4 juillet 1791[Déroulement des séances]p.712
Clôture de la séance du 4 juillet 1791[Déroulement des séances]p.712
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif : 1° aux forges de Berchiwé, 2° de Mariembourg et 3° à l’exportation des bois de la Sarre.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 711-712.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
711
Dernière page
712
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
Modifié le
