Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791
Maury Jean SiffreinDelavigne JacquesDémeunier Jean NicolasFoucault de Lardimalie Louis, marquis deChristin Charles GabrielPrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLe Bois Desguays Jacques FrançoisChabroud CharlesBuzot François-NicolasGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisCazalès Jacques Antoine deRoederer Pierre LouisMichelon de Cheuzat Gilbert Louis GrégoireDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesThouret Jacques GuillaumeGombert Martin
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Référence bibliographique
Maury Jean Siffrein, Delavigne Jacques, Démeunier Jean Nicolas, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Christin Charles Gabriel, Prieur de la Marne Pierre Louis, Bouteville-Dumetz Gislain-Louis, Montlosier François Dominique de Reynaud, comte de, Le Bois Desguays Jacques François, Chabroud Charles, Buzot François-Nicolas, Goupilleau de Fontenay Jean-François, Cazalès Jacques Antoine de, Roederer Pierre Louis, Michelon de Cheuzat Gilbert Louis Grégoire, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Thouret Jacques Guillaume, Gombert Martin. Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 231-234.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
231
Dernière page
234
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
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