Ordre du jour de la séance du 6 mai 1791 : rapport des comités ecclésiastique et d'aliénation sur la destination et l'emploi des biens qui dépendaient des églises paroissiales ou succursales supprimées
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Ordre du jour de la séance du 6 mai 1791 : rapport des comités ecclésiastique et d'aliénation sur la destination et l'emploi des biens qui dépendaient des églises paroissiales ou succursales supprimées.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. 1886. p. 619.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
619
Dernière page
619
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le