Table des matières
La séance du 6 mai 1791 est ouverte par M. Chabroud, ex-président[Déroulement des séances]p.618
La séance du 6 mai 1791 est ouverte par M. Chabroud, ex-président[Déroulement des séances]p.618
Observations de M. Andrieu sur le procès-verbal de la séance du 5 mai 1791 au matin au sujet de l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 6 mai 1791[Déroulement des séances]p.619
Observations de M. Andrieu sur le procès-verbal de la séance du 5 mai 1791 au matin au sujet de l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 6 mai 1791[Déroulement des séances]p.619
M. Rewbell, président, absent à l'ouverture, prend place au fauteuil, lors de la séance du 6 mai 1791[Déroulement des séances]p.619
M. Rewbell, président, absent à l'ouverture, prend place au fauteuil, lors de la séance du 6 mai 1791[Déroulement des séances]p.619
Rapport par M. Lanjuinais sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791[Rapport]p.619
Rapport par M. Lanjuinais sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791[Rapport]p.619
Discussion du projet de décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791[Discussion]p.620
Discussion du projet de décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791[Discussion]p.620
Discussion de l'article 1er du décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791[Discussion]p.621
Discussion de l'article 1er du décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791[Discussion]p.621
Discussion de l'article 3 du décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791[Discussion]p.621
Discussion de l'article 3 du décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791[Discussion]p.621
Discussion de l'article 9 du décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791[Discussion]pp.621-622
Discussion de l'article 9 du décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791[Discussion]pp.621-622
Suite de la discussion de la motion de M. Rabaud-Saint-Etienne sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791[Discussion]pp.622-623
Suite de la discussion de la motion de M. Rabaud-Saint-Etienne sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791[Discussion]pp.622-623
Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791[Discussion]pp.624-628Rabaud de Saint Etienne Jean-PaulCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertCamus Armand GastonLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyBelzais de Courménil Nicolas BernardAndrieu César PierreCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deCussy Gabriel deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de
Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791[Discussion]pp.624-628
Rabaud de Saint Etienne Jean-PaulCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertCamus Armand GastonLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyBelzais de Courménil Nicolas BernardAndrieu César PierreCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deCussy Gabriel deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de
M. Rewbel, président , quitte le fauteuil et M. Pétion de Villeneuve, ex-président , le remplace, lors de la séance du 6 mai 1791[Déroulement des séances]p.628
M. Rewbel, président , quitte le fauteuil et M. Pétion de Villeneuve, ex-président , le remplace, lors de la séance du 6 mai 1791[Déroulement des séances]p.628
Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791[Discussion]pp.628-632Lucas Jean-Baptiste JosephPétion de Villeneuve JéromeGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deBlin Pierre FrançoisBriois de Beaumetz Bon-AlbertPrieur de la Marne Pierre LouisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMartineau Louis SimonCamus Armand GastonBarnave AntoineAndré Antoine Balthazar d'
Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791[Discussion]pp.628-632
Lucas Jean-Baptiste JosephPétion de Villeneuve JéromeGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deBlin Pierre FrançoisBriois de Beaumetz Bon-AlbertPrieur de la Marne Pierre LouisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMartineau Louis SimonCamus Armand GastonBarnave AntoineAndré Antoine Balthazar d'
Renvoi au comité des finances des article 3 et 4 du projet de décret sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791[Renvoi aux comités]p.632
Renvoi au comité des finances des article 3 et 4 du projet de décret sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791[Renvoi aux comités]p.632
Renvoi au comité des finances et des monnaies de l'article 5 du projet de décret sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791[Renvoi aux comités]pp.632-633
Renvoi au comité des finances et des monnaies de l'article 5 du projet de décret sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791[Renvoi aux comités]pp.632-633
Adoption de l'article 2 du décret sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791[Décret]p.633
Adoption de l'article 2 du décret sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791[Décret]p.633
Retour de congé de M. Dubois, lors de la séance du 6 mai 1791[Déroulement des séances]p.633
Retour de congé de M. Dubois, lors de la séance du 6 mai 1791[Déroulement des séances]p.633
L'Assemblé décrète l'ordre du jour de la séance du 7 mai 1791, le rapport sur les corps de finances, lors de la séance du 6 mai 1791[Déroulement des séances]p.633
L'Assemblé décrète l'ordre du jour de la séance du 7 mai 1791, le rapport sur les corps de finances, lors de la séance du 6 mai 1791[Déroulement des séances]p.633
Seconde opinion de M. Montesquiou sur les assignats de 5 livres, en annexe de la séance du 6 mai 1791[Mémoire]pp.633-635
Seconde opinion de M. Montesquiou sur les assignats de 5 livres, en annexe de la séance du 6 mai 1791[Mémoire]pp.633-635
Infos
Référence bibliographique
6 mai 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 618-635.
Langue
Français
Nombre de pages
18
Première page
618
Dernière page
635
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
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