Table des matières
Discussion concernant la demande de M. Regnauld d'Epercy de renvoyer aux comités le deuxième amendement proposé la veille et décision de rejet car l'article en question a été adopté, lors de la séance du 28 mars 1791[Amendement]p.418
Discussion concernant la demande de M. Regnauld d'Epercy de renvoyer aux comités le deuxième amendement proposé la veille et décision de rejet car l'article en question a été adopté, lors de la séance du 28 mars 1791[Amendement]p.418
Discussion sur le payement des fonctionnaires publics et ecclésiastiques, lors de la séance du 28 mars 1791[Discussion]p.420
Discussion sur le payement des fonctionnaires publics et ecclésiastiques, lors de la séance du 28 mars 1791[Discussion]p.420
Demande de congé de M. Becherel, M. de Roulhac et M. Saurine, lors de la séance du 28 mars 1791[Demande de congés]p.420
Demande de congé de M. Becherel, M. de Roulhac et M. Saurine, lors de la séance du 28 mars 1791[Demande de congés]p.420
Motion de M. Sentetz demandant que le comité de rapports se charge de rendre compte des pétitions envoyées par les corps administratifs de la ville d'Auch, lors de la séance du 28 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.420
Motion de M. Sentetz demandant que le comité de rapports se charge de rendre compte des pétitions envoyées par les corps administratifs de la ville d'Auch, lors de la séance du 28 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.420
Décret, proposé par M. Emmery, au nom du comité militaire, concernant l'hôtel des Invalides, lors de la séance du 28 mars 1791[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.420-421
Décret, proposé par M. Emmery, au nom du comité militaire, concernant l'hôtel des Invalides, lors de la séance du 28 mars 1791[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.420-421
Discussion à propos du décret, proposé par M. Emmery, au nom du comité militaire, concernant l'hôtel des Invalides, lors de la séance du 28 mars 1791[Discussion]p.421
Discussion à propos du décret, proposé par M. Emmery, au nom du comité militaire, concernant l'hôtel des Invalides, lors de la séance du 28 mars 1791[Discussion]p.421
Décret, proposé par M. d'Allarde, pour le comité des contributions publiques, relatif aux particuliers reçus dans les maîtrises et jurandes de Paris, lors de la séance du 28 mars 1791[Décret]pp.422-423
Décret, proposé par M. d'Allarde, pour le comité des contributions publiques, relatif aux particuliers reçus dans les maîtrises et jurandes de Paris, lors de la séance du 28 mars 1791[Décret]pp.422-423
Discussion concernant l'article 1er du décret relatif aux particuliers reçus dans les maîtrises et jurandes de Paris, lors de la séance du 28 mars 1791[Discussion]pp.422-423
Discussion concernant l'article 1er du décret relatif aux particuliers reçus dans les maîtrises et jurandes de Paris, lors de la séance du 28 mars 1791[Discussion]pp.422-423
Projet de décret, présenté par M. d'Allarde, au nom du comité des contributions publiques, relatif aux soumissions faites par les débitants de boissons du département du Nord, lors de la séance du 28 mars 1791[Projet de décret]p.423
Projet de décret, présenté par M. d'Allarde, au nom du comité des contributions publiques, relatif aux soumissions faites par les débitants de boissons du département du Nord, lors de la séance du 28 mars 1791[Projet de décret]p.423
Amendement de M. Delavigne sur le projet de décret relatif aux soumissions faites par les débitants de boissons du département du Nord, lors de la séance du 28 mars 1791[Amendement]p.423
Amendement de M. Delavigne sur le projet de décret relatif aux soumissions faites par les débitants de boissons du département du Nord, lors de la séance du 28 mars 1791[Amendement]p.423
Décret, présenté par M. d'Allarde, au nom du comité des contributions publiques, relatif aux soumissions faites par les débitants de boissons du département du Nord, lors de la séance du 28 mars 1791[Décret]pp.423-424
Décret, présenté par M. d'Allarde, au nom du comité des contributions publiques, relatif aux soumissions faites par les débitants de boissons du département du Nord, lors de la séance du 28 mars 1791[Décret]pp.423-424
Renvoi au comité des contributions publiques de la proposition de M. d'Estourmel d'assimiler le décret relatif aux droits sur les boissons au département du Pas-de-Calais, lors de la séance du 28 mars 1791[Renvoi aux comités]p.424
Renvoi au comité des contributions publiques de la proposition de M. d'Estourmel d'assimiler le décret relatif aux droits sur les boissons au département du Pas-de-Calais, lors de la séance du 28 mars 1791[Renvoi aux comités]p.424
Discussion sur le décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791[Discussion]p.424
Discussion sur le décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791[Discussion]p.424
Adoption de l'article 2 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791[Décret]p.424
Adoption de l'article 2 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791[Décret]p.424
Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791[Discussion]pp.424-437Thouret Jacques GuillaumeDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesCazalès Jacques Antoine deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePétion de Villeneuve JéromeLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGombert MartinMaury Jean SiffreinLameth Charles Malo, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deCouppé de Kervennou GabrielLucas Jean-Baptiste JosephTuault de la Bouverie Joseph GolvenCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisMadier de Montjau Noel JosephRochebrune Amable de Brugier, baron deRewbell Jean FrançoisGourdan Charles Claude ChristopheDémeunier Jean Nicolas
Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791[Discussion]pp.424-437
Thouret Jacques GuillaumeDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesCazalès Jacques Antoine deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePétion de Villeneuve JéromeLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGombert MartinMaury Jean SiffreinLameth Charles Malo, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deCouppé de Kervennou GabrielLucas Jean-Baptiste JosephTuault de la Bouverie Joseph GolvenCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisMadier de Montjau Noel JosephRochebrune Amable de Brugier, baron deRewbell Jean FrançoisGourdan Charles Claude ChristopheDémeunier Jean Nicolas
Adoption de l'article 3 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791[Décret]p.437
Adoption de l'article 3 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791[Décret]p.437
Adoption de l'article 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791[Décret]p.437
Adoption de l'article 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791[Décret]p.437
Suite de la discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791[Discussion]pp.437-438Duval d'Éprémesnil Jean-JacquesRewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtiennePrieur de la Marne Pierre LouisChabroud CharlesLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDémeunier Jean NicolasFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deLa Rochefoucauld Dominique, cardinal de
Suite de la discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791[Discussion]pp.437-438
Duval d'Éprémesnil Jean-JacquesRewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtiennePrieur de la Marne Pierre LouisChabroud CharlesLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDémeunier Jean NicolasFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deLa Rochefoucauld Dominique, cardinal de
Clôture de la séance du 28 mars 1791[Déroulement des séances]p.438
Clôture de la séance du 28 mars 1791[Déroulement des séances]p.438
Opinion de M. Malouet sur la loi de la résidence du roi et sur son abdication présumée, en annexe de la séance du 28 mars 1791[Mémoire]pp.438-439
Opinion de M. Malouet sur la loi de la résidence du roi et sur son abdication présumée, en annexe de la séance du 28 mars 1791[Mémoire]pp.438-439
Infos
Référence bibliographique
28 mars 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 418-443.
Langue
Français
Nombre de pages
26
Première page
418
Dernière page
443
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
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