Table des matières
Discussion concernant la lettre de la municipalité de Paris sur l'incarcération des personnes arrêtées à Tuileries le 28 février, lors de la séance du 13 mars 1791[Discussion]p.65
Discussion concernant la lettre de la municipalité de Paris sur l'incarcération des personnes arrêtées à Tuileries le 28 février, lors de la séance du 13 mars 1791[Discussion]p.65
Ajournement des conditions de santé du roi et lecture du bulletin médical, lors de la séance du 13 mars 1791[Déroulement des séances]p.65
Ajournement des conditions de santé du roi et lecture du bulletin médical, lors de la séance du 13 mars 1791[Déroulement des séances]p.65
Article additionnel, proposé par M. Lanjuinais, au décret sur les dépenses arriérées des départements à la charge de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 13 mars 1791[Décret]p.65
Article additionnel, proposé par M. Lanjuinais, au décret sur les dépenses arriérées des départements à la charge de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 13 mars 1791[Décret]p.65
Discussion concernant l'article additionnel au décret sur les dépenses arriérées des départements à la charge de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 13 mars 1791[Discussion]p.65
Discussion concernant l'article additionnel au décret sur les dépenses arriérées des départements à la charge de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 13 mars 1791[Discussion]p.65
Décret proposé par M. Boutteville-Dumez sur l'église et le couvent de Brou, aliénés au profit de la municipalité de Bourg, lors de la séance du 13 mars 1791[Décret]pp.65-66
Décret proposé par M. Boutteville-Dumez sur l'église et le couvent de Brou, aliénés au profit de la municipalité de Bourg, lors de la séance du 13 mars 1791[Décret]pp.65-66
Décret proposé par M. Prugnon, au nom du comité de remplacement des tribunaux et des corps administratifs, fixant le lieu où se tiendront les séances du tribunal de cassation, lors de la séance du 13 mars 1791[Décret]p.66
Décret proposé par M. Prugnon, au nom du comité de remplacement des tribunaux et des corps administratifs, fixant le lieu où se tiendront les séances du tribunal de cassation, lors de la séance du 13 mars 1791[Décret]p.66
Infos
Référence bibliographique
Article additionnel (art. 6) au décret sur les dépenses arriérées.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 65-66.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
65
Dernière page
66
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
