Table des matières
Rapport de M. de Curt, au nom des comités des domaines et de la marine, sur les biens affectés et à affecter au service de la marine, lors de la séance du 12 mars 1791[Rapport]pp.39-41
Rapport de M. de Curt, au nom des comités des domaines et de la marine, sur les biens affectés et à affecter au service de la marine, lors de la séance du 12 mars 1791[Rapport]pp.39-41
Amendement de M. Goupilleau sur l'article 3 du projet de décret sur les biens à affecter au service de la marine, lors de la séance du 12 mars 1791[Amendement]p.42
Amendement de M. Goupilleau sur l'article 3 du projet de décret sur les biens à affecter au service de la marine, lors de la séance du 12 mars 1791[Amendement]p.42
Décret présenté par M. Curt concernant les biens à affecter au service de la marine, lors de la séance du 12 mars 1791[Décret]p.42
Décret présenté par M. Curt concernant les biens à affecter au service de la marine, lors de la séance du 12 mars 1791[Décret]p.42
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. de Gurt et décret sur les biens affectés et à affecter au service de la marine.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 39-42.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
39
Dernière page
42
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
