Insertion à l'ordre du jour de la séance du 8 mars 1791 : l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 7 mars 1791
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Insertion à l'ordre du jour de la séance du 8 mars 1791 : l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 7 mars 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. 1886. p. 727.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
727
Dernière page
727
Typologie documentaire
Motion et motion d'ordre
Modifié le