Table des matières
Remise à l'Assemblée des prestations du serment à la constitution civile du clergé de MM. Gabriel Poughol, Jean-Baptiste Poughol, Antoine Savignac, André et Pagerie, curé et vicaires à Allanche, lors de la séance du 6 février 1791[Déroulement des séances]p.1
Remise à l'Assemblée des prestations du serment à la constitution civile du clergé de MM. Gabriel Poughol, Jean-Baptiste Poughol, Antoine Savignac, André et Pagerie, curé et vicaires à Allanche, lors de la séance du 6 février 1791[Déroulement des séances]p.1
Déclaration de M. Tournyol-Duclos concernant l'évêque Mourellon et sa reprise des fonctions en demandant que l'affaire soit insérée dans le procès verbal, lors de la séance du 6 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.1
Déclaration de M. Tournyol-Duclos concernant l'évêque Mourellon et sa reprise des fonctions en demandant que l'affaire soit insérée dans le procès verbal, lors de la séance du 6 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.1
Motion de M. Cernon concernant les dépenses des officiers de la maison du roi à Versailles, et renvoi de la question au comité de liquidation, lors de la séance du 6 février[Motion et motion d'ordre]pp.1-2
Motion de M. Cernon concernant les dépenses des officiers de la maison du roi à Versailles, et renvoi de la question au comité de liquidation, lors de la séance du 6 février[Motion et motion d'ordre]pp.1-2
Décret présenté par M. Camus du comité des pensions concernant le payement des brevets de retenue liquidés, lors de la séance du 6 février 1791[Décret]p.2
Décret présenté par M. Camus du comité des pensions concernant le payement des brevets de retenue liquidés, lors de la séance du 6 février 1791[Décret]p.2
Décret présenté par M. Camus au nom de divers comités concernant les payements à faire par le commissaire de liquidation, lors de la séance du 6 février 1791[Décret]p.2
Décret présenté par M. Camus au nom de divers comités concernant les payements à faire par le commissaire de liquidation, lors de la séance du 6 février 1791[Décret]p.2
Décret présenté par M. Camus au nom de divers comités concernant la fabrication des assignats par coupures diverses, lors de la séance du 6 février 1791[Décret]pp.2-3
Décret présenté par M. Camus au nom de divers comités concernant la fabrication des assignats par coupures diverses, lors de la séance du 6 février 1791[Décret]pp.2-3
Discussion concernant le décret adopté sur la fabrication des assignats par coupures diverses, lors de la séance du 6 février 1791[Discussion]p.3
Discussion concernant le décret adopté sur la fabrication des assignats par coupures diverses, lors de la séance du 6 février 1791[Discussion]p.3
Intervention de M. Camus concernant les revenus des ventes des domaines nationaux, lors de la séance du 6 février 1791[Déroulement des séances]p.3
Intervention de M. Camus concernant les revenus des ventes des domaines nationaux, lors de la séance du 6 février 1791[Déroulement des séances]p.3
Rapport de M. de Montesquiou pour le comité des finances sur les dépenses publiques en 1791, lors de la séance du 6 février 1791[Rapport]pp.3-5
Rapport de M. de Montesquiou pour le comité des finances sur les dépenses publiques en 1791, lors de la séance du 6 février 1791[Rapport]pp.3-5
Interruption du rapport de M. de Montesquiou et demande de M. Rewbel de reprise lors de la séance du 6 février 1791[Déroulement des séances]p.5
Interruption du rapport de M. de Montesquiou et demande de M. Rewbel de reprise lors de la séance du 6 février 1791[Déroulement des séances]p.5
Reprise du rapport de M. de Montesquiou pour le comité des finances sur les dépenses publiques en 1791, lors de la séance du 6 février 1791[Rapport]pp.5-7
Reprise du rapport de M. de Montesquiou pour le comité des finances sur les dépenses publiques en 1791, lors de la séance du 6 février 1791[Rapport]pp.5-7
Etat des dépenses publiques en 1791, suite du rapport de M. de Montesquiou pour le comité des finances, lors de la séance du 6 février 1791[État et compte]pp.8-24
Etat des dépenses publiques en 1791, suite du rapport de M. de Montesquiou pour le comité des finances, lors de la séance du 6 février 1791[État et compte]pp.8-24
Discussion sur le rapport de M. de Montesquiou concernant l'état des dépenses publiques en 1791 et renvoie des questions au comité des finances, lors de la séance du 6 février 1791[Discussion]p.25
Discussion sur le rapport de M. de Montesquiou concernant l'état des dépenses publiques en 1791 et renvoie des questions au comité des finances, lors de la séance du 6 février 1791[Discussion]p.25
Adoption de l'article 5 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 6 février 1791[Décret]p.25
Adoption de l'article 5 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 6 février 1791[Décret]p.25
Lecture de l'article 6 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 6 février 1791[Projet de décret]p.25
Lecture de l'article 6 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 6 février 1791[Projet de décret]p.25
Discussion et décision de retirer l'article 6 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 6 février 1791[Discussion]p.25
Discussion et décision de retirer l'article 6 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 6 février 1791[Discussion]p.25
Adoption des articles 8 et 9 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 6 février 1791[Décret]p.25
Adoption des articles 8 et 9 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 6 février 1791[Décret]p.25
Projet de l'article 9 titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 6 février 1791[Projet de décret]p.26
Projet de l'article 9 titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 6 février 1791[Projet de décret]p.26
Amendement concernant l'article 9 titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 6 février 1791[Déroulement des séances]p.26
Amendement concernant l'article 9 titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 6 février 1791[Déroulement des séances]p.26
Question préalable sur les amendements concernant l'article 9 titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 6 février 1791[Déroulement des séances]p.26
Question préalable sur les amendements concernant l'article 9 titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 6 février 1791[Déroulement des séances]p.26
Adoption des articles de 9 à 18 du titre XI du décret sur les jurés lors de la séance du 6 février 1791[Décret]p.26
Adoption des articles de 9 à 18 du titre XI du décret sur les jurés lors de la séance du 6 février 1791[Décret]p.26
Clôture de la séance du 6 février 1791[Déroulement des séances]p.26
Clôture de la séance du 6 février 1791[Déroulement des séances]p.26
Infos
Référence bibliographique
6 février 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 1-26.
Langue
Français
Nombre de pages
26
Première page
1
Dernière page
26
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
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