Nouvelle discussion de l'article relatif aux huiles de poissons du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791
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Référence bibliographique
Dupont Martin François, Begouën Jacques François, Lavie Marc David, Rewbell Jean François, Malouet Pierre Victor, Roussillou Pierre Augustin, Prugnon Louis Pierre Joseph, Custine de Sarëck Adam Philippe, comte de, Tuault de la Bouverie Joseph Golven. Nouvelle discussion de l'article relatif aux huiles de poissons du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 471-475.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
471
Dernière page
475
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
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