Table des matières
Rapport du comité de Constitution portant délimitation de diverses communes et départements et établissement de diverses juridictions, lors de la séance du 24 janvier 1791[Rapport]p.466
Rapport du comité de Constitution portant délimitation de diverses communes et départements et établissement de diverses juridictions, lors de la séance du 24 janvier 1791[Rapport]p.466
Discussion du rapport du comité de Constitution sur l'établissement de diverses juridictions, lors de la séance du 24 janvier 1791[Discussion]p.466
Discussion du rapport du comité de Constitution sur l'établissement de diverses juridictions, lors de la séance du 24 janvier 1791[Discussion]p.466
Décret du comité de Constitution portant délimitation de diverses communes et départements et établissement de diverses juridictions, lors de la séance du 24 janvier 1791[Décret]pp.466-467
Décret du comité de Constitution portant délimitation de diverses communes et départements et établissement de diverses juridictions, lors de la séance du 24 janvier 1791[Décret]pp.466-467
Intervention de M. Pétion de Villeneuve sur des travaux en cours dans les comités diplomatique, militaire et des recherches, lors de la séance du 24 janvier 1791[Déroulement des séances]p.467
Intervention de M. Pétion de Villeneuve sur des travaux en cours dans les comités diplomatique, militaire et des recherches, lors de la séance du 24 janvier 1791[Déroulement des séances]p.467
Décret du comité d'aliénation portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 24 janvier 1791[Décret]p.467
Décret du comité d'aliénation portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 24 janvier 1791[Décret]p.467
Demande de congés de M. de Colbert-Saignelay, évêque de Rodez, lors de la séance du 24 janvier 1791[Demande de congés]p.467
Demande de congés de M. de Colbert-Saignelay, évêque de Rodez, lors de la séance du 24 janvier 1791[Demande de congés]p.467
Discussion sur l'impression des procès-verbaux, lors de la séance du 24 janvier 1791[Discussion]p.467
Discussion sur l'impression des procès-verbaux, lors de la séance du 24 janvier 1791[Discussion]p.467
Motion de M. Regnaud relative à l’impression des procès-verbaux, lors de la séance du 24 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.467
Motion de M. Regnaud relative à l’impression des procès-verbaux, lors de la séance du 24 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.467
Adresse de l’assemblée générale du commerce de Bordeaux concernant la Martinique, lors de la séance du 24 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.467-468
Adresse de l’assemblée générale du commerce de Bordeaux concernant la Martinique, lors de la séance du 24 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.467-468
Renvoi au comité colonial de l'adresse de l’assemblée générale du commerce de Bordeaux concernant la Martinique, lors de la séance du 24 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.468
Renvoi au comité colonial de l'adresse de l’assemblée générale du commerce de Bordeaux concernant la Martinique, lors de la séance du 24 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.468
Décret du comité des contributions publiques autorisant la perception de droits dans la commune de Strasbourg, lors de la séance du 24 janvier 1791[Décret]p.468
Décret du comité des contributions publiques autorisant la perception de droits dans la commune de Strasbourg, lors de la séance du 24 janvier 1791[Décret]p.468
Renvoi au comité de Constitution d'une pétition du district de Moulins sur l'établissement des bureaux de paix, lors de la séance du 24 janvier 1791[Renvoi aux comités]pp.468-469
Renvoi au comité de Constitution d'une pétition du district de Moulins sur l'établissement des bureaux de paix, lors de la séance du 24 janvier 1791[Renvoi aux comités]pp.468-469
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire de M. de Lalonde sur l'Afrique, lors de la séance du 24 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.469
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire de M. de Lalonde sur l'Afrique, lors de la séance du 24 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.469
Adresse de la commune de La Fère rendant hommage à l'Assemblée, lors de la séance du 24 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.469
Adresse de la commune de La Fère rendant hommage à l'Assemblée, lors de la séance du 24 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.469
Discussion de l'ordre d'examen des dispositions du projet de décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Discussion]p.469
Discussion de l'ordre d'examen des dispositions du projet de décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Discussion]p.469
Adoption de l'article relatif aux charbons de terre du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Décret]p.469
Adoption de l'article relatif aux charbons de terre du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Décret]p.469
Discussion de l'article relatif aux charbons de terre du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Discussion]pp.469-470
Discussion de l'article relatif aux charbons de terre du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Discussion]pp.469-470
Adoption de l'article relatif aux soies du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Décret]p.470
Adoption de l'article relatif aux soies du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Décret]p.470
Discussion de l'article relatif aux soies du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Discussion]p.470
Discussion de l'article relatif aux soies du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Discussion]p.470
Adoption des articles relatifs aux huiles du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Décret]pp.470-471
Adoption des articles relatifs aux huiles du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Décret]pp.470-471
Lecture de l'article relatif aux métaux non ouvrés du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Projet de décret]p.471
Lecture de l'article relatif aux métaux non ouvrés du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Projet de décret]p.471
Discussion de l'article relatif aux métaux non ouvrés du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Discussion]p.471
Discussion de l'article relatif aux métaux non ouvrés du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Discussion]p.471
Nouvelle discussion de l'article relatif aux huiles de poissons du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Discussion]pp.471-475
Nouvelle discussion de l'article relatif aux huiles de poissons du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Discussion]pp.471-475
Adoption de divers articles du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Décret]p.475
Adoption de divers articles du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Décret]p.475
Discussion de l'article relatif aux épiceries du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Discussion]p.475
Discussion de l'article relatif aux épiceries du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Discussion]p.475
Adoption de l'article relatif aux vins, eaux-de-vie et liqueurs du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Décret]p.475
Adoption de l'article relatif aux vins, eaux-de-vie et liqueurs du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Décret]p.475
Projet d'article relatif aux productions de la pêche du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Projet de décret]p.475
Projet d'article relatif aux productions de la pêche du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Projet de décret]p.475
Discussion de l'article relatif aux productions de la pêche du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Discussion]pp.475-476
Discussion de l'article relatif aux productions de la pêche du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791[Discussion]pp.475-476
Annonce de l'ordre de travail pour la semaine, lors de la séance du 24 janvier 1791[Déroulement des séances]p.476
Annonce de l'ordre de travail pour la semaine, lors de la séance du 24 janvier 1791[Déroulement des séances]p.476
Demande de congés de M. Delahaye-Delaunay, lors de la séance du 24 janvier 1791[Demande de congés]p.476
Demande de congés de M. Delahaye-Delaunay, lors de la séance du 24 janvier 1791[Demande de congés]p.476
Infos
Référence bibliographique
24 janvier 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 466-476.
Langue
Français
Nombre de pages
11
Première page
466
Dernière page
476
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
Modifié le
