Discussion de la motion fixant au jour-même la demande au roi de donner des ordres pour l'exécution du décret sur le serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 5 janvier 1791

Discussion de la motion fixant au jour-même la demande au roi de donner des ordres pour l'exécution du décret sur le serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 5 janvier 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. 1885. pp. 22-23.