Table des matières
Ouverture de la séance du 25 novembre 1790 au matin, lecture des procès-verbaux du 22 novembre au soir et du 24 novembre[Déroulement des séances]p.735
Ouverture de la séance du 25 novembre 1790 au matin, lecture des procès-verbaux du 22 novembre au soir et du 24 novembre[Déroulement des séances]p.735
Renvoi au comité de Constitution d'une demande de prolongation de la session par le département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 25 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.736
Renvoi au comité de Constitution d'une demande de prolongation de la session par le département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 25 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.736
Demande de congé de M. de Bouthilier, lors de la séance du 25 novembre 1790[Demande de congés]p.736
Demande de congé de M. de Bouthilier, lors de la séance du 25 novembre 1790[Demande de congés]p.736
Annonce de vente de biens nationaux à Bordeaux, lors de la séance du 25 novembre 1790[Déroulement des séances]p.736
Annonce de vente de biens nationaux à Bordeaux, lors de la séance du 25 novembre 1790[Déroulement des séances]p.736
Renvoi au comité des finances des demandes de Bordeaux et Lyon sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 25 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.736
Renvoi au comité des finances des demandes de Bordeaux et Lyon sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 25 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.736
Discussion sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 25 novembre 1790[Discussion]p.736
Discussion sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 25 novembre 1790[Discussion]p.736
Discussion sur le renouvellement du comité de Constitution, lors de la séance du 25 novembre 1790[Discussion]p.736
Discussion sur le renouvellement du comité de Constitution, lors de la séance du 25 novembre 1790[Discussion]p.736
Renvoi au comité de Constitution d'une plainte sur les municipalités de campagne, lors de la séance du 25 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.736
Renvoi au comité de Constitution d'une plainte sur les municipalités de campagne, lors de la séance du 25 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.736
Décret du comité d'agriculture et de commerce sur les baux à loyer de la régie des traites, lors de la séance du 25 novembre 1790[Décret]pp.736-737
Décret du comité d'agriculture et de commerce sur les baux à loyer de la régie des traites, lors de la séance du 25 novembre 1790[Décret]pp.736-737
Rapport du comité de Constitution sur la suspension du district de Corbeil, lors de la séance du 25 novembre 1790[Rapport]p.737
Rapport du comité de Constitution sur la suspension du district de Corbeil, lors de la séance du 25 novembre 1790[Rapport]p.737
Discussion sur le rapport du comité de Constitution sur la suspension du district de Corbeil, lors de la séance du 25 novembre 1790[Discussion]p.737
Discussion sur le rapport du comité de Constitution sur la suspension du district de Corbeil, lors de la séance du 25 novembre 1790[Discussion]p.737
Motion de M. Merlin proposant un projet de décret fixant la supériorité des départements sur les districts, lors de la séance du 25 novembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.737
Motion de M. Merlin proposant un projet de décret fixant la supériorité des départements sur les districts, lors de la séance du 25 novembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.737
Adoption des articles 4 à 11 du décret sur le droit de l'enregistrement des actes civils et judiciaires et des titres de propriété, lors de la séance du 25 novembre 1790[Décret]pp.738-739
Adoption des articles 4 à 11 du décret sur le droit de l'enregistrement des actes civils et judiciaires et des titres de propriété, lors de la séance du 25 novembre 1790[Décret]pp.738-739
Lettre de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, relative à l'armement de la marine et à la paix entre l'Angleterre et l'Espagne, lors de la séance du 25 novembre 1790[Discours et production des ministres]pp.739-740
Lettre de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, relative à l'armement de la marine et à la paix entre l'Angleterre et l'Espagne, lors de la séance du 25 novembre 1790[Discours et production des ministres]pp.739-740
Nomination de commissaires surveillant la caisse de l'extraordinaire, et conclusion de la séance du 25 novembre 1790 au matin[Déroulement des séances]p.740
Nomination de commissaires surveillant la caisse de l'extraordinaire, et conclusion de la séance du 25 novembre 1790 au matin[Déroulement des séances]p.740
Ouverture de la séance du 25 novembre 1790, lecture du procès-verbal du 23 novembre 1790 au soir[Déroulement des séances]p.740
Ouverture de la séance du 25 novembre 1790, lecture du procès-verbal du 23 novembre 1790 au soir[Déroulement des séances]p.740
Adresse de félicitation des citoyens actifs du canton de Vezenobre, lors de la séance du 25 novembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.740
Adresse de félicitation des citoyens actifs du canton de Vezenobre, lors de la séance du 25 novembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.740
Réponse du Président à la députation de l'assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 novembre 1790[Déroulement des séances]p.744
Réponse du Président à la députation de l'assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 novembre 1790[Déroulement des séances]p.744
Discussion sur la députation de l'assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 novembre 1790[Discussion]p.744
Discussion sur la députation de l'assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 novembre 1790[Discussion]p.744
Renvoi au comité des finances d'une pétition de l'Ardèche suite à la crue de la rivière, lors de la séance du 25 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.744
Renvoi au comité des finances d'une pétition de l'Ardèche suite à la crue de la rivière, lors de la séance du 25 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.744
Passage à l'ordre du jour : rapport du comité d'agriculture et de commerce sur la franchise de Bayonne, Saint-Jean-de-Luz et une partie du Labour, lors de la séance du 25 novembre 1790[Déroulement des séances]p.745
Passage à l'ordre du jour : rapport du comité d'agriculture et de commerce sur la franchise de Bayonne, Saint-Jean-de-Luz et une partie du Labour, lors de la séance du 25 novembre 1790[Déroulement des séances]p.745
Rapport du comité d'agriculture et de commerce sur la franchise de Bayonne, Saint-Jean-de-Luz et une partie du Labour, lors de la séance du 25 novembre 1790[Rapport]pp.745-746
Rapport du comité d'agriculture et de commerce sur la franchise de Bayonne, Saint-Jean-de-Luz et une partie du Labour, lors de la séance du 25 novembre 1790[Rapport]pp.745-746
Projet de décret du comité d'agriculture et de commerce sur la franchise de Bayonne, Saint-Jean-de-Luz et une partie du Labour, lors de la séance du 25 novembre 1790[Projet de décret]p.746
Projet de décret du comité d'agriculture et de commerce sur la franchise de Bayonne, Saint-Jean-de-Luz et une partie du Labour, lors de la séance du 25 novembre 1790[Projet de décret]p.746
Discussion sur les ports francs, lors de la séance du 25 novembre 1790[Discussion]pp.746-748
Discussion sur les ports francs, lors de la séance du 25 novembre 1790[Discussion]pp.746-748
Résultats de l'élection des commissaires de l'Assemblée nommés pour la surveillance de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 25 novembre 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.749
Résultats de l'élection des commissaires de l'Assemblée nommés pour la surveillance de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 25 novembre 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.749
Infos
Référence bibliographique
25 novembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 735-749.
Langue
Français
Nombre de pages
15
Première page
735
Dernière page
749
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cce674c9-6436-407d-ac12-41b7d6ed9f98/manifest
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