Table des matières
Lecture du procès verbal de la séance du 11 novembre 1790, lors de la séance du 13 novembre 1790[Déroulement des séances]p.403
Lecture du procès verbal de la séance du 11 novembre 1790, lors de la séance du 13 novembre 1790[Déroulement des séances]p.403
Adoption d'un amendement concernant un décret du comité militaire oublié pendant la séance du 11 novembre, lors de la séance du 13 novembre 1790[Amendement]p.403
Adoption d'un amendement concernant un décret du comité militaire oublié pendant la séance du 11 novembre, lors de la séance du 13 novembre 1790[Amendement]p.403
Renvoi au comité des finances l'article 1er du décret relatif aux receveurs des districts, lors de la séance du 13 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.403
Renvoi au comité des finances l'article 1er du décret relatif aux receveurs des districts, lors de la séance du 13 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.403
Ajournement de la discussion sur l'affaire d'Avignon à la séance du mardi soir, lors de la séance du 13 novembre 1790[Déroulement des séances]p.403
Ajournement de la discussion sur l'affaire d'Avignon à la séance du mardi soir, lors de la séance du 13 novembre 1790[Déroulement des séances]p.403
Rapport du comité ecclésiastique concernant des sommes provenant de prébendes vacantes au chapitre de Saint-Quentin, lors de la séance du 13 novembre 1790[Rapport]pp.403-404
Rapport du comité ecclésiastique concernant des sommes provenant de prébendes vacantes au chapitre de Saint-Quentin, lors de la séance du 13 novembre 1790[Rapport]pp.403-404
Motion de M. Martineau sur l'arrêt du conseil du 14 septembre 1790 concernant des sommes provenant de prébendes vacantes au chapitre de Saint-Quentin, lors de la séance du 13 novembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.404
Motion de M. Martineau sur l'arrêt du conseil du 14 septembre 1790 concernant des sommes provenant de prébendes vacantes au chapitre de Saint-Quentin, lors de la séance du 13 novembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.404
Discussion sur la motion de M. Goupil sur l'arrêt du conseil du 14 septembre 1790 concernant des sommes provenant de prébendes vacantes au chapitre de Saint-Quentin, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discussion]p.404
Discussion sur la motion de M. Goupil sur l'arrêt du conseil du 14 septembre 1790 concernant des sommes provenant de prébendes vacantes au chapitre de Saint-Quentin, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discussion]p.404
Ordre du jour de la séance du 13 novembre 1790 : discussion sur l'impôt du tabac[Déroulement des séances]p.404
Ordre du jour de la séance du 13 novembre 1790 : discussion sur l'impôt du tabac[Déroulement des séances]p.404
Discussion du projet de décret relatif à l'impôt du tabac, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discussion]pp.404-411
Discussion du projet de décret relatif à l'impôt du tabac, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discussion]pp.404-411
Lettre de M. le maire de Paris sur l'adjudication de biens nationaux, lors de la séance du 13 novembre 1790[Lettre]p.411
Lettre de M. le maire de Paris sur l'adjudication de biens nationaux, lors de la séance du 13 novembre 1790[Lettre]p.411
Prolongation de congé de M. Lefort, lors de la séance du 13 novembre 1790[Demande de congés]p.411
Prolongation de congé de M. Lefort, lors de la séance du 13 novembre 1790[Demande de congés]p.411
Résultat du scrutin de la séance du 12 novembre 1790 sur l'élection des adjoints au comité de liquidation, lors de la séance du 13 novembre 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.411
Résultat du scrutin de la séance du 12 novembre 1790 sur l'élection des adjoints au comité de liquidation, lors de la séance du 13 novembre 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.411
Suite de la discussion du projet de décret relatif à l'impôt du tabac, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discussion]pp.411-414
Suite de la discussion du projet de décret relatif à l'impôt du tabac, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discussion]pp.411-414
M. Duval d'Eprémesnil annonce que l'hôtel de Castries est entouré par la foule, lors de la séance du 13 novembre 1790[Déroulement des séances]p.414
M. Duval d'Eprémesnil annonce que l'hôtel de Castries est entouré par la foule, lors de la séance du 13 novembre 1790[Déroulement des séances]p.414
Discussion sur l'annonce de M. Duval d'Eprémesnil concernant l'hôtel de Castries entouré par la foule, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discussion]p.414
Discussion sur l'annonce de M. Duval d'Eprémesnil concernant l'hôtel de Castries entouré par la foule, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discussion]p.414
Discours de M. Dagobert en présentant un ouvrage sur le militaire et réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discours des députations ou de citoyens]p.415
Discours de M. Dagobert en présentant un ouvrage sur le militaire et réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discours des députations ou de citoyens]p.415
Députation et discours du régiment de Lauzun hussards, puis réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.415-416
Députation et discours du régiment de Lauzun hussards, puis réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.415-416
Adresse du régiment Royal-Liégeois et réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.416-417
Adresse du régiment Royal-Liégeois et réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.416-417
Hommage par Le sieur Hourcastremé à l'Assemblé nationale d'un exemplaire d'un ouvrage de sa composition et réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 novembre 1790[Don patriotique et hommage]p.417
Hommage par Le sieur Hourcastremé à l'Assemblé nationale d'un exemplaire d'un ouvrage de sa composition et réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 novembre 1790[Don patriotique et hommage]p.417
Discours d'une députation du bataillon de Bonne-Nouvelle au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries et réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.417-418
Discours d'une députation du bataillon de Bonne-Nouvelle au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries et réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.417-418
Discussion au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discussion]p.418
Discussion au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discussion]p.418
Discussion suite à une interruption de M. Roy au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discussion]pp.418-421
Discussion suite à une interruption de M. Roy au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discussion]pp.418-421
Amendement de M. Estourmel concernant la peine de prison de M. Roy, lors de la séance du 13 novembre 1790[Amendement]p.421
Amendement de M. Estourmel concernant la peine de prison de M. Roy, lors de la séance du 13 novembre 1790[Amendement]p.421
Demande de condamnation de M. de Mirabeau, lors de la séance du 13 novembre 1790[Déroulement des séances]pp.421-422
Demande de condamnation de M. de Mirabeau, lors de la séance du 13 novembre 1790[Déroulement des séances]pp.421-422
Députation de la municipalité de Paris demandant une loi contre le duel et réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discours des députations ou de citoyens]p.422
Députation de la municipalité de Paris demandant une loi contre le duel et réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discours des députations ou de citoyens]p.422
Renvoi aux comités de Constitution et de judicature d'un projet de décret de l'abbé Brouillet sur le duel, lors de la séance du 13 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.422
Renvoi aux comités de Constitution et de judicature d'un projet de décret de l'abbé Brouillet sur le duel, lors de la séance du 13 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.422
Rapport sur une contestation dans la ville de Dax, lors de la séance du 13 novembre 1790[Rapport]pp.422-423
Rapport sur une contestation dans la ville de Dax, lors de la séance du 13 novembre 1790[Rapport]pp.422-423
Adoption d'un décret sur une contestation dans la ville de Dax, lors de la séance du 13 novembre 1790[Décret]p.423
Adoption d'un décret sur une contestation dans la ville de Dax, lors de la séance du 13 novembre 1790[Décret]p.423
Infos
Référence bibliographique
13 novembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 403-423.
Langue
Français
Nombre de pages
21
Première page
403
Dernière page
423
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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