Suite de la discussion sur la contribution personnelle. Adoption de l'article 8 et rejet de partie de l'article 9
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Suite de la discussion sur la contribution personnelle, lors de la séance du 26 octobre 1790[Discussion]pp.39-41Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonEstourmel Louis Marie, marquis d'Dionis du Séjour Achille PierreBarnave AntoineDefermon des Chapelières JacquesTronchet François DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de
Suite de la discussion sur la contribution personnelle, lors de la séance du 26 octobre 1790[Discussion]pp.39-41
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonEstourmel Louis Marie, marquis d'Dionis du Séjour Achille PierreBarnave AntoineDefermon des Chapelières JacquesTronchet François DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de
Adoption de l'article 8 décret sur sur la contribution personnelle, lors de la séance du 26 octobre 1790[Décret]p.41
Adoption de l'article 8 décret sur sur la contribution personnelle, lors de la séance du 26 octobre 1790[Décret]p.41
Rejet d'une partie de l'article neuf du décret sur sur la contribution personnelle, lors de la séance du 26 octobre 1790[Déroulement des séances]p.41
Rejet d'une partie de l'article neuf du décret sur sur la contribution personnelle, lors de la séance du 26 octobre 1790[Déroulement des séances]p.41
Nomination de trois nouveaux membres du comité militaire, lors de la séance du 26 octobre 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.41
Nomination de trois nouveaux membres du comité militaire, lors de la séance du 26 octobre 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.41
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion sur la contribution personnelle. Adoption de l'article 8 et rejet de partie de l'article 9.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 39-41.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
39
Dernière page
41
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cce674c9-6436-407d-ac12-41b7d6ed9f98/manifest
Modifié le
