Table des matières
Ajout sur le décret sur l'affaire de Nancy et demande de sa sanction immédiate au roi par le président, M. de Jessé, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.557
Ajout sur le décret sur l'affaire de Nancy et demande de sa sanction immédiate au roi par le président, M. de Jessé, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.557
Demande de congés de MM. Monneron, Lofficial et Moncorps, lors de la séance du 4 septembre 1790[Demande de congés]p.557
Demande de congés de MM. Monneron, Lofficial et Moncorps, lors de la séance du 4 septembre 1790[Demande de congés]p.557
Lectures de deux lettres dont une de M. Eggss demandant sa liberté provisoire, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.557
Lectures de deux lettres dont une de M. Eggss demandant sa liberté provisoire, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.557
Discussion sur la lettre de M. Eggss, lors de la séance du 4 septembre 1790[Discussion]p.557
Discussion sur la lettre de M. Eggss, lors de la séance du 4 septembre 1790[Discussion]p.557
Renvoi au comité de Constitution de deux lettres du maire et des officiers d'Aix et d'une adresse, lors de la séance du 4 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.557
Renvoi au comité de Constitution de deux lettres du maire et des officiers d'Aix et d'une adresse, lors de la séance du 4 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.557
Demande sur le rapport général du comité de mendicité, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.557
Demande sur le rapport général du comité de mendicité, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.557
Demande de congé de M. Cochelet, lors de la séance du 4 septembre 1790[Demande de congés]p.557
Demande de congé de M. Cochelet, lors de la séance du 4 septembre 1790[Demande de congés]p.557
M. Dupont de Nemours remplace le président, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.557
M. Dupont de Nemours remplace le président, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.557
Décret transférant à Vaucouleurs le tribunal placé à Gondrecourt, lors de la séance du 4 septembre 1790[Décret]p.557
Décret transférant à Vaucouleurs le tribunal placé à Gondrecourt, lors de la séance du 4 septembre 1790[Décret]p.557
Renvoi au comité de constitution d'un projet de décret sur l'ouverture des conseils de districts, lors de la séance du 4 septembre 1790[Renvoi aux comités]pp.557-558
Renvoi au comité de constitution d'un projet de décret sur l'ouverture des conseils de districts, lors de la séance du 4 septembre 1790[Renvoi aux comités]pp.557-558
Décret fixant à Lassay le siège d'un tribunal, lors de la séance du 4 septembre 1790[Décret]p.558
Décret fixant à Lassay le siège d'un tribunal, lors de la séance du 4 septembre 1790[Décret]p.558
Rapport fixant à Toulon le siège du directoire du Var, lors de la séance du 4 septembre 1790[Rapport]p.558
Rapport fixant à Toulon le siège du directoire du Var, lors de la séance du 4 septembre 1790[Rapport]p.558
Discussion sur le rapport fixant à Toulon le siège du directoire du Var, lors de la séance du 4 septembre 1790[Discussion]pp.558-559
Discussion sur le rapport fixant à Toulon le siège du directoire du Var, lors de la séance du 4 septembre 1790[Discussion]pp.558-559
Lettre de M. Necker annonçant sa retraite, lors de la séance du 4 septembre 1790[Lettre]p.559
Lettre de M. Necker annonçant sa retraite, lors de la séance du 4 septembre 1790[Lettre]p.559
Décret chargeant les comités des finances et de Constitution d'organiser le Trésor, lors de la séance du 4 septembre 1790[Décret]p.559
Décret chargeant les comités des finances et de Constitution d'organiser le Trésor, lors de la séance du 4 septembre 1790[Décret]p.559
Rapport sur les dépenses publiques : enseignement public, lors de la séance du 4 septembre 1790[Rapport]pp.559-560
Rapport sur les dépenses publiques : enseignement public, lors de la séance du 4 septembre 1790[Rapport]pp.559-560
Motion de M. Gossin pour l'établissement d'écoles nationales, lors de la séance du 4 septembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.560
Motion de M. Gossin pour l'établissement d'écoles nationales, lors de la séance du 4 septembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.560
Adoption des articles du décret sur l'enseignement public, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.560
Adoption des articles du décret sur l'enseignement public, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.560
Renvoi au comité des pensions du rapport sur l'instruction des sages-femmes, lors de la séance du 4 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.560
Renvoi au comité des pensions du rapport sur l'instruction des sages-femmes, lors de la séance du 4 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.560
Rapport sur les dépenses publiques : bâtiments du service public, lors de la séance du 4 septembre 1790[Rapport]pp.560-561
Rapport sur les dépenses publiques : bâtiments du service public, lors de la séance du 4 septembre 1790[Rapport]pp.560-561
Ajournement de l'article 3 du décret sur les dépenses publiques : bâtiments du service public, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.561
Ajournement de l'article 3 du décret sur les dépenses publiques : bâtiments du service public, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.561
Adoption de l'article du décret sur les dépenses publiques : bâtiments du service public, lors de la séance du 4 septembre 1790[Décret]p.561
Adoption de l'article du décret sur les dépenses publiques : bâtiments du service public, lors de la séance du 4 septembre 1790[Décret]p.561
Adresse de l'assemblée provinciale de la partie nord de Saint-Domingue, lors de la séance du 4 septembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.561-565
Adresse de l'assemblée provinciale de la partie nord de Saint-Domingue, lors de la séance du 4 septembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.561-565
Renvoi au comité colonial des pièces relatives à l'adresse de l'assemblée provinciale de la partie nord de Saint-Domingue, lors de la séance du 4 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.565
Renvoi au comité colonial des pièces relatives à l'adresse de l'assemblée provinciale de la partie nord de Saint-Domingue, lors de la séance du 4 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.565
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 4 septembre 1790[Discussion]pp.565-568
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 4 septembre 1790[Discussion]pp.565-568
Récit par M. de Cussy des actions de sieur Cabien, lors de la séance du 4 septembre 1790[Motion et motion d'ordre]pp.571-572
Récit par M. de Cussy des actions de sieur Cabien, lors de la séance du 4 septembre 1790[Motion et motion d'ordre]pp.571-572
Réponse du président au récit par M. de Cussy des actions de sieur Cabien, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.572
Réponse du président au récit par M. de Cussy des actions de sieur Cabien, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.572
M. le président fait prêter serment au sieur Cabien, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.572
M. le président fait prêter serment au sieur Cabien, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.572
Décret concernant le régiment de Royal-Champagne, lors de la séance du 4 septembre 1790[Décret]p.572
Décret concernant le régiment de Royal-Champagne, lors de la séance du 4 septembre 1790[Décret]p.572
Demande d'ajournement de la discussion sur le régiment de Royal-Champagne, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.572
Demande d'ajournement de la discussion sur le régiment de Royal-Champagne, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.572
Décret concernant la municipalité de Tonneins, lors de la séance du 4 septembre 1790[Décret]p.572
Décret concernant la municipalité de Tonneins, lors de la séance du 4 septembre 1790[Décret]p.572
Ordre du jour de la séance du 4 septembre 1790 : discussion du projet de décret sur l'organisation des archives nationales[Déroulement des séances]p.572
Ordre du jour de la séance du 4 septembre 1790 : discussion du projet de décret sur l'organisation des archives nationales[Déroulement des séances]p.572
Discussion et amendements sur l'organisation des archives nationales, lors de la séance du 4 septembre 1790[Discussion]pp.572-574
Discussion et amendements sur l'organisation des archives nationales, lors de la séance du 4 septembre 1790[Discussion]pp.572-574
Adoption de l' article 1er du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790[Décret]p.573
Adoption de l' article 1er du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790[Décret]p.573
Demande de la question préalable sur l'article 5 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.573
Demande de la question préalable sur l'article 5 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.573
Rejet de l'article 7 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.573
Rejet de l'article 7 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.573
Lettre de M. l'abbé Raynal, lors de la séance du 4 septembre 1790[Lettre]p.574
Lettre de M. l'abbé Raynal, lors de la séance du 4 septembre 1790[Lettre]p.574
Levée de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.574
Levée de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.574
Motion de M. Gossin sur les écoles nationales, en annexe de la séance du 4 septembre 1790[Motion et motion d'ordre]pp.574-576
Motion de M. Gossin sur les écoles nationales, en annexe de la séance du 4 septembre 1790[Motion et motion d'ordre]pp.574-576
Infos
Référence bibliographique
4 septembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 557-588.
Langue
Français
Nombre de pages
32
Première page
557
Dernière page
588
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