Table des matières
Ouverture de la séance du 3 septembre 1790 et lecture du procès-verbal de la séance du 2 septembre[Déroulement des séances]p.513
Ouverture de la séance du 3 septembre 1790 et lecture du procès-verbal de la séance du 2 septembre[Déroulement des séances]p.513
Lecture d'une note de sanction au roi de M. le garde des sceaux, lors de la séance du 3 septembre 1790[Déroulement des séances]p.513
Lecture d'une note de sanction au roi de M. le garde des sceaux, lors de la séance du 3 septembre 1790[Déroulement des séances]p.513
Lecture du procès-verbal de la séance du 2 septembre 1790 du matin, lors de la séance du 3 septembre 1790[Déroulement des séances]p.513
Lecture du procès-verbal de la séance du 2 septembre 1790 du matin, lors de la séance du 3 septembre 1790[Déroulement des séances]p.513
Demandes de congés de MM. Millet de la Mambre et Quatrefages de la Roquette, lors de la séance du 3 septembre 1790[Demande de congés]p.513
Demandes de congés de MM. Millet de la Mambre et Quatrefages de la Roquette, lors de la séance du 3 septembre 1790[Demande de congés]p.513
Discussion concernant l'arrestation du sieur Pillot, lors de la séance du 3 septembre 1790[Discussion]pp.513-514
Discussion concernant l'arrestation du sieur Pillot, lors de la séance du 3 septembre 1790[Discussion]pp.513-514
Rapport sur l'affaire de M. de Roussy, lors de la séance du 3 septembre 1790[Rapport]p.514
Rapport sur l'affaire de M. de Roussy, lors de la séance du 3 septembre 1790[Rapport]p.514
Discussion sur le rapport sur l'affaire de M. de Roussy, lors de la séance du 3 septembre 1790[Discussion]p.514
Discussion sur le rapport sur l'affaire de M. de Roussy, lors de la séance du 3 septembre 1790[Discussion]p.514
Rapport sur la juridiction des prud'hommes pêcheurs de Marseille, lors de la séance du 3 septembre 1790[Rapport]p.514
Rapport sur la juridiction des prud'hommes pêcheurs de Marseille, lors de la séance du 3 septembre 1790[Rapport]p.514
Décret concernant la juridiction des prud'hommes pêcheurs de Marseille, lors de la séance du 3 septembre 1790[Décret]p.514
Décret concernant la juridiction des prud'hommes pêcheurs de Marseille, lors de la séance du 3 septembre 1790[Décret]p.514
Discussion sur le rassemblement de communes hors les murs de Paris, lors de la séance du 3 septembre 1790[Discussion]pp.514-515
Discussion sur le rassemblement de communes hors les murs de Paris, lors de la séance du 3 septembre 1790[Discussion]pp.514-515
Adoption des dépenses concernant : la Bibliothèque du roi, l'Observatoire et les Sciences, lors de la séance du 3 septembre 1790[Décret]p.515
Adoption des dépenses concernant : la Bibliothèque du roi, l'Observatoire et les Sciences, lors de la séance du 3 septembre 1790[Décret]p.515
Rapport sur l'administration de la mendicité, lors de la séance du 3 septembre 1790[Rapport]p.515
Rapport sur l'administration de la mendicité, lors de la séance du 3 septembre 1790[Rapport]p.515
Ajournement de la discussion sur l'administration de la mendicité, lors de la séance du 3 septembre 1790[Déroulement des séances]p.515
Ajournement de la discussion sur l'administration de la mendicité, lors de la séance du 3 septembre 1790[Déroulement des séances]p.515
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 3 septembre 1790[Discussion]pp.515-524
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 3 septembre 1790[Discussion]pp.515-524
Demande d'impression des discours de M. Delandine et M. Petion sur la dette publique, lors de la séance du 3 septembre 1790[Déroulement des séances]p.524
Demande d'impression des discours de M. Delandine et M. Petion sur la dette publique, lors de la séance du 3 septembre 1790[Déroulement des séances]p.524
Lettre de M. de la Tour du Pin présentant la lettre de M. de Bouillé relative à l'insurrection de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790[Lettre]p.524
Lettre de M. de la Tour du Pin présentant la lettre de M. de Bouillé relative à l'insurrection de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790[Lettre]p.524
Demande de lecture d'une autre lettre sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790[Déroulement des séances]p.526
Demande de lecture d'une autre lettre sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790[Déroulement des séances]p.526
Demande d'impression de la lettre du directoire de la Meurthe sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790[Déroulement des séances]p.528
Demande d'impression de la lettre du directoire de la Meurthe sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790[Déroulement des séances]p.528
Discussion sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790[Discussion]pp.528-530Regnier Claude AmbroiseLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBeauharnais Alexandre François, vicomte deChoiseul-Praslin Antoine César, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deRoederer Pierre LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de
Discussion sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790[Discussion]pp.528-530
Regnier Claude AmbroiseLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBeauharnais Alexandre François, vicomte deChoiseul-Praslin Antoine César, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deRoederer Pierre LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de
Décret relatif à l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790[Décret]p.530
Décret relatif à l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790[Décret]p.530
Fermeture de discussion et levée de la séance du 3 septembre 1790[Déroulement des séances]p.530
Fermeture de discussion et levée de la séance du 3 septembre 1790[Déroulement des séances]p.530
Infos
Référence bibliographique
3 septembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 513-557.
Langue
Français
Nombre de pages
45
Première page
513
Dernière page
557
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/363ffcd1-dbc6-437f-bef2-3634f6dc706f/manifest
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