Renvoi au comité de Constitution de l'adresse et du projet d'éducation nationale des instituteurs publics de l'Oratoire, lors de la séance du 2 décembre 1790
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse et du projet d'éducation nationale des instituteurs publics de l'Oratoire, lors de la séance du 2 décembre 1790