Suite de la discussion du projet de décret sur le traitement du clergé actuel et adoption de l'article 20
Table des matières
Ordre du jour de la séance du 30 juin 1790 : suite de la discussion du projet de décret sur le traitement du clergé actuel[Déroulement des séances]p.577
Ordre du jour de la séance du 30 juin 1790 : suite de la discussion du projet de décret sur le traitement du clergé actuel[Déroulement des séances]p.577
Discussion de l'article 20 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]p.577
Discussion de l'article 20 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]p.577
Adoption de l'article 20 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]p.577
Adoption de l'article 20 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]p.577
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion du projet de décret sur le traitement du clergé actuel et adoption de l'article 20.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. p. 577.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
577
Dernière page
577
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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