Discussion du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques. Administration générale des domaines
Table des matières
Adoption des articles 2 à 4 du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques, dans l'administration générale des domaines, lors de la séance du 19 juin 1790[Décret]p.368
Adoption des articles 2 à 4 du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques, dans l'administration générale des domaines, lors de la séance du 19 juin 1790[Décret]p.368
Discussion de l'article 5 du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques, lors de la séance du 19 juin 1790[Discussion]p.368
Discussion de l'article 5 du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques, lors de la séance du 19 juin 1790[Discussion]p.368
Adoption de l'article 5 du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques, dans l'administration générale des domaines, lors de la séance du 19 juin 1790[Décret]p.368
Adoption de l'article 5 du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques, dans l'administration générale des domaines, lors de la séance du 19 juin 1790[Décret]p.368
Infos
Référence bibliographique
Discussion du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques. Administration générale des domaines.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. p. 368.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
368
Dernière page
368
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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