Loys Jean-Baptiste, Gérard Michel, Bouteville-Dumetz Gislain-Louis, Guégan Julien, Jacquemard Claude, Grandin François Marie Christophe, Defermon des Chapelières Jacques, Martineau Louis Simon, Pétion de Villeneuve Jérome. Discussion sur l'article 25 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 221-223.