Table des matières
Ouverture de la séance du 15 juin 1790 par M. le marquis de Bonnay, ex-président[Déroulement des séances]p.220
Ouverture de la séance du 15 juin 1790 par M. le marquis de Bonnay, ex-président[Déroulement des séances]p.220
Lecture du procès-verbal de la séance du 14 juin 1790, lors de la séance du 15 juin 1790[Déroulement des séances]p.220
Lecture du procès-verbal de la séance du 14 juin 1790, lors de la séance du 15 juin 1790[Déroulement des séances]p.220
Lecture de diverses adresse, lors de la séance du 15 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.220
Lecture de diverses adresse, lors de la séance du 15 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.220
Demandes de congés, lors de la séance du 15 juin 1790[Demande de congés]p.220
Demandes de congés, lors de la séance du 15 juin 1790[Demande de congés]p.220
Décret concernant l'hôpital de Rouen, sur proposition du comité des finances, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.220
Décret concernant l'hôpital de Rouen, sur proposition du comité des finances, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.220
Décret fixant à Marcigny le siège du 7e district du département de Saône-et-Loire, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]pp.220-221
Décret fixant à Marcigny le siège du 7e district du département de Saône-et-Loire, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]pp.220-221
Décret concernant la perception des impôts indirects dans la ci-devant province de Hainaut, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.221
Décret concernant la perception des impôts indirects dans la ci-devant province de Hainaut, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.221
Discussion sur l'article 24 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]p.221
Discussion sur l'article 24 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]p.221
Discussion sur l'article 25 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]pp.221-223
Discussion sur l'article 25 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]pp.221-223
Adoption de l'article 26 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.223
Adoption de l'article 26 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.223
Amendement de M. l'abbé Grégoire sur l'article 26 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Amendement]p.223
Amendement de M. l'abbé Grégoire sur l'article 26 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Amendement]p.223
Discussion de l'amendement de M. l'abbé Grégoire sur l'article 26 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]p.223
Discussion de l'amendement de M. l'abbé Grégoire sur l'article 26 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]p.223
Adoption des articles 27 et 28 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.223
Adoption des articles 27 et 28 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.223
Discussion sur l'article 29 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]p.223
Discussion sur l'article 29 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]p.223
Adoption de l'article 30 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.223
Adoption de l'article 30 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.223
Renvoi au comité ecclésiastique d'une addition à l'article 30 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]pp.223-224
Renvoi au comité ecclésiastique d'une addition à l'article 30 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]pp.223-224
Adoption des article 31 à 33 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.224
Adoption des article 31 à 33 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.224
Discussion sur l'article 34 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]p.224
Discussion sur l'article 34 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]p.224
Adoption de l'article 34 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.224
Adoption de l'article 34 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.224
Adoption des articles 43 et 44 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.224
Adoption des articles 43 et 44 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.224
Amendement de M. Camus sur les articles 43 et 44 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Amendement]p.224
Amendement de M. Camus sur les articles 43 et 44 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Amendement]p.224
Discussion sur l'amendement de M. Camus sur les articles 43 et 44 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]pp.224-225
Discussion sur l'amendement de M. Camus sur les articles 43 et 44 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]pp.224-225
Renvoi au comité ecclésiastique d'un article additionnel proposé par M. l'abbé Mougins de Roquefort, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]p.225
Renvoi au comité ecclésiastique d'un article additionnel proposé par M. l'abbé Mougins de Roquefort, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]p.225
Note du garde des sceaux listant les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 15 juin 1790[Discours et production des ministres]pp.225-226
Note du garde des sceaux listant les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 15 juin 1790[Discours et production des ministres]pp.225-226
Conclusion de la séance du 15 juin au matin[Déroulement des séances]p.226
Conclusion de la séance du 15 juin au matin[Déroulement des séances]p.226
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 220-226.
Langue
Français
Nombre de pages
7
Première page
220
Dernière page
226
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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