Pougeard-Dulimbert, François (1753-1837)
Député du tiers-état d'Angoulême à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Rapport relatif aux réclamations de M. Le Corgne, sénéchal d'Auray, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Rapport]pp.443-444
Renvoi au comité de constitution d'un projet de décret sur l'ouverture des conseils de districts, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]pp.557-558
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 11 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]pp.135-136
Rapport du comité d'aliénation relatif à la vente des biens nationaux, lors de la séance du 22 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Rapport]pp.258-260
Décret du comité d'aliénation relatif à la vente des biens nationaux, lors de la séance du 22 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.260
Etat des ventes de biens nationaux dans tous les départements du royaume, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.326
Projet de décret du comité d'aliénation sur le mode du payement des domaines nationaux, lors de la séance du 27 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Projet de décret]p.353
Décret amendé sur le mode du payement des domaines nationaux, lors de la séance du 27 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.353
Rapport par M. Pougeard du Limbert sur la translation des fonctions administratives du comité d’aliénation au pouvoir exécutif, lors de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Rapport]pp.724-725
Projet de décret sur la translation des fonctions administratives du comité d’aliénation au pouvoir exécutif, lors de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Projet de décret]pp.725-726
Passage à l'ordre du jour, suite aux remarques de MM. Pougeard et Le Chapelier relativement à une erreur glissée dans l'acte constitutionnel imprimé, lors de la séance du 6 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]pp.239-240
