Plan des travaux du comité d'agriculture et rapport par M. le marquis de Bonnay sur l'uniformité à établir dans les poids et mesures
Table des matières
Rapport de M. Heurtaut de Lamerville sur les travaux du comité d'agriculture et du commerce, lors de la séance du 8 mai 1790[Rapport]pp.435-437
Rapport de M. Heurtaut de Lamerville sur les travaux du comité d'agriculture et du commerce, lors de la séance du 8 mai 1790[Rapport]pp.435-437
Élection de M. Thouret en tant que Président de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 8 mai 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.437-438
Élection de M. Thouret en tant que Président de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 8 mai 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.437-438
Rapport de M. le marquis de Bonnay, au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur l'uniformité à établir dans les poids et mesures, lors de la séance du 8 mai 1790[Rapport]pp.438-439
Rapport de M. le marquis de Bonnay, au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur l'uniformité à établir dans les poids et mesures, lors de la séance du 8 mai 1790[Rapport]pp.438-439
Motion de M. Bureaux de Pusy, relative à l'uniformité à établir dans les poids et les mesures, lors de la séance du 8 mai 1790[Motion et motion d'ordre]pp.439-443
Motion de M. Bureaux de Pusy, relative à l'uniformité à établir dans les poids et les mesures, lors de la séance du 8 mai 1790[Motion et motion d'ordre]pp.439-443
Discussion sur le projet de décret et la motion sur l'uniformité à établir dans les poids et les mesures, lors de la séance du 8 mai 1790[Discussion]p.443
Discussion sur le projet de décret et la motion sur l'uniformité à établir dans les poids et les mesures, lors de la séance du 8 mai 1790[Discussion]p.443
Infos
Référence bibliographique
Plan des travaux du comité d'agriculture et rapport par M. le marquis de Bonnay sur l'uniformité à établir dans les poids et mesures.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 435-443.
Langue
Français
Nombre de pages
9
Première page
435
Dernière page
443
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
Modifié le
