Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 19 avril 1790[Déroulement des séances]p.143
Lecture du procès-verbal de la séance du 19 avril 1790[Déroulement des séances]p.143
Renvoi au comité de mendicité d'un mémoire du district de Saint-Martin-des-Champs, lors de la séance du 20 avril 1790[Renvoi aux comités]p.143
Renvoi au comité de mendicité d'un mémoire du district de Saint-Martin-des-Champs, lors de la séance du 20 avril 1790[Renvoi aux comités]p.143
Lecture des lettres de MM. de Vauvilliers et de La Tour-du-Pin, lors de la séance du 20 avril 1790[Déroulement des séances]pp.143-144
Lecture des lettres de MM. de Vauvilliers et de La Tour-du-Pin, lors de la séance du 20 avril 1790[Déroulement des séances]pp.143-144
Prolongement de l'absence de M. Le Clerc de Juigné, lors de la séance du 20 avril 1790[Demande de congés]p.144
Prolongement de l'absence de M. Le Clerc de Juigné, lors de la séance du 20 avril 1790[Demande de congés]p.144
Demandes de congés de MM. de Panette, Mangin, Millet de La Mambre et du duc de Mortemart, lors de la séance du 20 avril 1790[Demande de congés]p.144
Demandes de congés de MM. de Panette, Mangin, Millet de La Mambre et du duc de Mortemart, lors de la séance du 20 avril 1790[Demande de congés]p.144
Décret relatif à la nomination des commissaires pour les billets de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 20 avril 1790[Décret]p.144
Décret relatif à la nomination des commissaires pour les billets de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 20 avril 1790[Décret]p.144
Décret sur l'instruction relative aux assignats, lors de la séance du 20 avril 1790[Décret]p.144
Décret sur l'instruction relative aux assignats, lors de la séance du 20 avril 1790[Décret]p.144
Décret maintenant la juridiction de la prévôté de l'hôtel, lors de la séance du 20 avril 1790[Décret]p.144
Décret maintenant la juridiction de la prévôté de l'hôtel, lors de la séance du 20 avril 1790[Décret]p.144
Décret relatif aux pensions des suisses et des gendarmes, lors de la séance du 20 avril 1790[Décret]p.144
Décret relatif aux pensions des suisses et des gendarmes, lors de la séance du 20 avril 1790[Décret]p.144
Lecture des décrets que le président a portés à la sanction du roi, lors de la séance du 20 avril 1790[Déroulement des séances]p.145
Lecture des décrets que le président a portés à la sanction du roi, lors de la séance du 20 avril 1790[Déroulement des séances]p.145
Renvoi au comité des domaines de la lettre de M. le comte de La Tour-du-Pin, ministre de la guerre, relative aux bâtiments de l'Ecole militaire, lors de la séance du 20 avril 1790[Renvoi aux comités]p.145
Renvoi au comité des domaines de la lettre de M. le comte de La Tour-du-Pin, ministre de la guerre, relative aux bâtiments de l'Ecole militaire, lors de la séance du 20 avril 1790[Renvoi aux comités]p.145
Rapport par M. de Biron sur les réclamations des maîtres de poste, lors de la séance du 20 avril 1790[Rapport]pp.145-146
Rapport par M. de Biron sur les réclamations des maîtres de poste, lors de la séance du 20 avril 1790[Rapport]pp.145-146
Projet de décret contenu dans le rapport de M. de Biron sur les réclamations des maîtres de poste, lors de la séance du 20 avril 1790[Projet de décret]pp.146-147
Projet de décret contenu dans le rapport de M. de Biron sur les réclamations des maîtres de poste, lors de la séance du 20 avril 1790[Projet de décret]pp.146-147
Discussion des articles 5 et 6 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790[Discussion]p.147
Discussion des articles 5 et 6 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790[Discussion]p.147
Discussion de l'article 7 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790[Discussion]pp.147-148Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deFréteau de Saint-Just EmmanuelRoyer Honoré JosephLandenberg-Wangenbourg Jean-Baptiste Marie Eusèbe Hermann, baron deVilloutreix de Faye Jean-Baptiste deColaud de la Salcette Jacques BernardinBonnay Charles François, marquis deGillet de la Jaqueminière Louis Charles
Discussion de l'article 7 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790[Discussion]pp.147-148
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deFréteau de Saint-Just EmmanuelRoyer Honoré JosephLandenberg-Wangenbourg Jean-Baptiste Marie Eusèbe Hermann, baron deVilloutreix de Faye Jean-Baptiste deColaud de la Salcette Jacques BernardinBonnay Charles François, marquis deGillet de la Jaqueminière Louis Charles
Discussion de l'article 8 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790[Discussion]pp.148-149
Discussion de l'article 8 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790[Discussion]pp.148-149
Discussion de l'article 9 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790[Discussion]p.149
Discussion de l'article 9 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790[Discussion]p.149
Discussion de l'article 10 du décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790[Discussion]pp.149-150
Discussion de l'article 10 du décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790[Discussion]pp.149-150
Discussion de l'article 11 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790[Discussion]p.150
Discussion de l'article 11 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790[Discussion]p.150
Nomination de M. le comte de Villeblanche, suite à la démission de M. de Thébaudière, lors de la séance du 20 avril 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.150-151
Nomination de M. le comte de Villeblanche, suite à la démission de M. de Thébaudière, lors de la séance du 20 avril 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.150-151
Conclusion de la séance du matin du 20 avril 1790[Déroulement des séances]p.151
Conclusion de la séance du matin du 20 avril 1790[Déroulement des séances]p.151
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1882. pp. 143-151.
Langue
Français
Nombre de pages
9
Première page
143
Dernière page
151
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b86594db-850a-4ada-9d90-7f44f03a4a55/manifest
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