Adoption de la motion de Bentabole chargeant le comité d'Instruction publique d'un rapport sur les fêtes décadaires, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Adoption de la motion de Bentabole chargeant le comité d'Instruction publique d'un rapport sur les fêtes décadaires, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794). 2012. p. 333.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
333
Dernière page
333
Typologie documentaire
Motion et motion d'ordre
Modifié le