38. La Convention, sur le rapport de Poultier, renvoie aux comités de Commerce, des Finances et d’Agriculture, un projet de décret sur les mesures propres à ranimer le commerce et l’industrie dans les départements du Nord, du Pas-de-Calais, de la Somme et de l’Aisne
Table des matières
Renvoi aux comités de Commerce, des Finances et d'Agriculture du projet de décret de Poutlier concernant le commerce et l'industrie, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794)[Renvoi aux comités]p.258
Renvoi aux comités de Commerce, des Finances et d'Agriculture du projet de décret de Poutlier concernant le commerce et l'industrie, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794)[Renvoi aux comités]p.258
Projet de décret de Poultier sur des réflexions et des mesures propres à ranimer le commerce et à vivifier l'industrie dans les départements du nord, du Pas-de-Calais, de la Somme et de l'Aisne, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794)[Projet de décret]pp.258-259
Projet de décret de Poultier sur des réflexions et des mesures propres à ranimer le commerce et à vivifier l'industrie dans les départements du nord, du Pas-de-Calais, de la Somme et de l'Aisne, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794)[Projet de décret]pp.258-259
Infos
Référence bibliographique
38. La Convention, sur le rapport de Poultier, renvoie aux comités de Commerce, des Finances et d’Agriculture, un projet de décret sur les mesures propres à ranimer le commerce et l’industrie dans les départements du Nord, du Pas-de-Calais, de la Somme et de l’Aisne.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794), sous la direction de Corinne Gomez-Le Chevanton et Françoise Brunel. 2012. pp. 258-259.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
258
Dernière page
259
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/353598bc-e07b-4fbc-96b9-d188fc31c6c3/manifest
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