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Adoption d'une motion demandant que l'Assemblée entière reconduise le roi jusqu’au château des Tuileries, lors de la séance du 14 septembre 1791
Adoption d'une motion demandant que l'Assemblée entière reconduise le roi jusqu’au château des Tuileries, lors de la séance du 14 septembre 1791
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Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791
Assemblée nationale
14 septembre 1791
Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret relatif au rachat des droits ci-devant seigneuriaux
Table des matières
Infos
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
636
Dernière page
636
Type
Motion et motion d'ordre
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bf76fbe8-ebcd-4bae-8d18-45de44074cc4/manifest
Modifié le
13 mars 2021 à 08:42