Adresse du maire et des officiers municipaux, réunis au conseil général de la commune d'Angély-Boutonne (Charente-Inférieure), lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794)

2. a) Les administrateurs du district de Luxeuil (Haute-Saône), b) les membres du tribunal civil du district de Xantes (ci-devant Saintes, Charente-Inférieure), c) les juges du tribunal de commune du district de Bourg (Bec-d’Ambès), les communes de d) Choisy-sur-Seine (Paris), e) de Courtenay (Loiret), f) d’Abreschviller (Meurthe), g) les maire et officiers municipaux et le conseil général de la commune d’Angély-Boutonne (Charente-Inférieure), h) le conseil général de la commune de Bayonne (Basses-Pyrénées), les citoyens de la section Le Peletier de Reims (Marne), i) les sociétés populaires de Port-la-Liberté (ci-devant Port-Louis, Morbihan), j) de Franc-Val (ci-devant Arpajon, Seine-et-Oise), k) de Port-le-Peletier (ci-devant Saint-Valery-en-Caux, Seine-Inférieure), de Pithiviers (Loiret), 1) de Soisy-Marat (ci-devant Soisy-sous-Etiolles, Seine-et-Oise), de Conches (Eure), m) de Gray (Haute-Saône), n) de Marennes (Charente-Inférieure), o) de Maixent (Deux-Sèvres), p) d’Avesnes (Nord), félicitent la Convention sur son Adresse aux Français, l’invitent à rester à son poste pour consolider la souveraineté et le bonheur du peuple

Table des matières

Infos

Référence bibliographique

Adresse du maire et des officiers municipaux, réunis au conseil général de la commune d'Angély-Boutonne (Charente-Inférieure), lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794). 2005. pp. 229-230.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

229

Dernière page

230

Typologie documentaire

Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:31