Renvoi au comité de Salut public pour comprendre dans la liste des nominations qu’elle s’est réservées, les citoyens Dufort, grenadier, Gouthal, grenadier et Soudez, chasseur, tous les trois blessés dans différentes affaires à l’armée des Pyrénées-Orientales, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794)

Renvoi au comité de Salut public pour comprendre dans la liste des nominations qu’elle s’est réservées, les citoyens Dufort, grenadier, Gouthal, grenadier et Soudez, chasseur, tous les trois blessés dans différentes affaires à l’armée des Pyrénées-Orientales, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794). 2000. p. 363.