Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la section de l’Arsenal, concernant la demande de mise en liberté du citoyen Giot, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la section de l’Arsenal, concernant la demande de mise en liberté du citoyen Giot, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794). 2000. p. 322.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
322
Dernière page
322
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le